Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Quelles expériences de gestion sur les espèces exotiques envahissantes dans les milieux aquatiques ? - 01/08/2018

La prolifération de certaines espèces exotiques envahissantes (EEE) menace l'équilibre des milieux aquatiques : conséquences sur les écosystèmes, l'écoulement des cours d'eau, les activités humaines ? La lutte contre ces espèces est inscrite dans de nombreux SAGE. Dans ce cadre, un nouvel ouvrage...

Doc - Accidentalité des jeunes de 18 à 29 ans en lien avec leurs pratiques de mobilité - 01/08/2018

L’objectif de cette étude est d’approfondir le lien entre connaissance de l’accidentalité et pratiques de mobilité des 18-29 ans en vue de l’élaboration de nouvelles politiques publiques. A partir du croisement des accidents corporels de la circulation survenus entre 2010 et 2016 et des données...

Doc - FANTOIR : mise à jour des fichiers des voies et lieux-dits - 31/07/2018

Les fichiers FANTOIR départementaux, regroupés par région, sont mis à la disposition des collectivités locales et des usagers de façon annuelle. Ce fichier répertorie pour chaque commune le nom : - des voies des lieux-dits ; - des ensembles immobiliers (voies situées dans les lotissements et...

Doc - Un appel à candidatures pour des pôles de compétitivité à l’ambition européenne - 31/07/2018

Depuis quatorze ans, les pôles de compétitivité contribuent à accroître la compétitivité de l’économie française, en particulier des PME, grâce à une politique d’innovation dans laquelle s’implique le CGET.  Un appel à candidatures va faire entrer les pôles dans leur 4ephase de construction....

Doc - Le rapport annuel 2017 de l’ANFR rend compte des principales missions mises en œuvre par l’Agence en 2017 - 31/07/2018

Parmi les événements marquants de l’année: célébration des 20 ans de l’ANFR, mise en œuvre du grand projet de transition des fréquences de la TNT vers le Très Haut Débit Mobile, négociations internationales pour dégager de nouvelles bandes 5G, expérimentations pour améliorer la connectivité...

Doc - Corpulence des enfants de 7 à 9 ans scolarisés en CE1-CE2 en France en 2016 - 30/07/2018

Après une augmentation des prévalences du surpoids (dont obésité) chez les enfants en France jusqu’en 2000, une stabilisation avait depuis été observée. La troisième édition de l’étude sur la corpulence des élèves de CE1-CE2 permet de suivre l’évolution de ces prévalences sur la période. Les 3...

Doc - Couverture mobile : dispositif de couverture ciblée - Guide pratique à destination des maires - 27/07/2018

Après l’accord signé en janvier dernier entre les opérateurs et les pouvoirs publics pour accélérer la couverture numérique dans les territoires, la FFTélécoms et ses membres ont pris l’initiative de mettre en place rapidement un protocole de coopération entre les opérateurs et les collectivités...

Doc - Logement exigu et insécurité : principaux facteurs de déménagement des habitants des quartiers - 27/07/2018

Dans son rapport annuel 2017, sorti le 20 juillet dernier, l’Observatoire national de la politique de la ville (ONPV) publie une étude sur la mobilité résidentielle des habitants dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville. Une étude qui fait apparaître que les quartiers...

Doc - Les données géographiques souveraines - Remise du rapport dans le cadre de la démarche Action Publique 2022. - 25/07/2018

L’État a besoin de données géographiques, de référence et certifiées pour exercer ses missions en matière de défense, de sécurité, de fiscalité, de protection de l’environnement, de transports, etc. Il s’agit de "données souveraines". L’Institut national de l'information géographique et forestière...

Doc - Réussir la généralisation de l'éducation artistique et culturelle - 25/07/2018

Cette étude, commanditée par France urbaine et réalisée par une équipe de quatre élèves administrateur.rice.s territoriaux, a fait l’objet d’un travail ainsi séquencé : - Une lecture des rapports nationaux, recherches universitaires et travaux d’experts - Une analyse et une valorisation des...
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