Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales
Documentation

Doc - Les populations socialement désavantagées respirent-elles un air plus pollué ? - 21/03/2017

Les populations socialement désavantagées souffrent davantage de problèmes de santé respiratoires et vasculaires. Or ces derniers peuvent être causés ou accentués par l'exposition à la pollution atmosphérique. D'où la question : existe-t-il un lien entre niveau socioéconomique (NSE) et exposition à...

Doc - Les ménages et la consommation d’énergie - 21/03/2017

Que sait-on de la performance thermique des logements ? Comment la consommation d’énergie réelle se compare-t-elle avec celle mesurée par les diagnostics de performance énergétique ? Qui sont les ménages en précarité énergétique ? Habitent-ils plus souvent dans des espaces périurbains ? ...

Doc - Immobilier d’entreprise : Un baromètre sur les espaces de travail collaboratifs et innovants soutenus par les intercommunalités - 20/03/2017

En partenariat avec l’AdCF et l’ADGCF, le cabinet Deloitte a publié à l’occasion du grand salon annuel de l’immobilier d’entreprises (MIPIM) un premier baromètre consacré aux actions des communautés en matière d’espaces de travail collaboratifs. Fablabs, espaces de co-working, incubateurs......

Doc - Politiques de l’eau et de l’assainissement : Un nouveau guide pour préparer les transferts - 20/03/2017

A l’occasion de la journée du 14 mars consacrée aux transferts de compétences eau et assainissement, l’AdCF a présenté le nouveau guide publié avec Suez sur ce sujet pour informer les élus. Ce guide vient enrichir les différentes ressources mises à disposition par l’AdCF et regroupées dans un...

Doc - Transferts des compétences eau potable et assainissement : une journée pour s’informer et se préparer - 20/03/2017

Cette journée avait pour objectif de débattre des enjeux et objectifs de ces transferts, et approfondir le dialogue au sein d’ateliers pratiques et participatifs animés par des experts. A partir du 1er janvier 2020, la distribution d’eau potable et l’assainissement devraient devenir des...

Doc - Emploi et chômage des 15-29 ans en 2015 - 17/03/2017

En 2015, 53,3 % des jeunes âgés de 15 à 29 ans sont sur le marché du travail en France : 43,2 % occupent un emploi et 10,1 % sont au chômage, soit un taux de chômage de 18,9 %. 14,7 % des jeunes ne sont ni en emploi, ni en formation (part de "NEET"). Après s’être nettement dégradés suite à la crise...

Doc - Étude des outils de mesure et d’analyse de l’impact carbone des projets et politiques publics - 17/03/2017

Le nouveau cadre de transparence prévu par l’Accord de Paris sur le climat (COP21), qui s’appuie sur l’expérience acquise, est essentiel pour la mise en œuvre effective de l’accord. Il s’agit en effet de vérifier que les engagements pris par les pays en matière de réduction de gaz à effet de serre...

Doc - Les engagements de SNCF Mobilités sur les ventes de billets à "petits prix" - Quelle réalité, quelle définition, quelle évolution ? - 17/03/2017

La définition assise sur la gamme commerciale des tarifs SNCF retient un certain nombre de billets qui ne peuvent manifestement être réellement qualifiés de " petits prix ". Pour objectiver la notion, la mission a proposé de prendre comme limite supérieure des petits prix le prix calculé sur la...

Doc - Maintenance des équipements biomédicaux - Le guide de l’achat public est paru - 16/03/2017

Ce guide offre aux acheteurs un modèle de document de consultation des entreprises (CCAP, CCTP, acte d’engagement) pour la conclusion d’accords-cadres à bons de commande ayant pour objet la maintenance d’équipements biomédicaux Il présente également un glossaire permettant d’appréhender les notions...

Doc - Mobiliers d’éducation : aide à l'élaboration d'un cahier des charges fonctionnel" - Le guide de l’achat public est paru - 16/03/2017

Ce guide vise à aider les acheteurs à mieux prendre en compte les exigences de résultats attendus de l’achat de chaque type de mobilier d’éducation par rapport à ses usages spécifiques, afin d’améliorer leur durabilité dans le temps. S’adressant autant aux personnels de direction, d’éducation,...
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