Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Observatoire 2017 de l'égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication - 09/03/2017

Établi à partir de données administratives collectées en administration centrale, auprès des organismes placés sous la tutelle du ministère de la Culture et de la Communication et des organismes de gestion collective des droits d'auteur et des droits des professionnels, il couvre la diversité des...

Doc - Les structures ayant une activité d’adaptation des œuvres au bénéfice des personnes en situation de handicap : réalités observées et perspectives - 09/03/2017

Ce rapport présente un bilan de l’accessibilité des documents et une cartographie des structures en charge de l’adaptation des œuvres pour les personnes handicapées empêchées de lire, "avec l’objectif d’améliorer les activités d’adaptation". Il présente 26 recommandations pour contribuer à...

Doc - "Démarches territoriales de gestion de l’eau en Europe", une synthèse publiée par l’OIEau - 09/03/2017

Depuis plus de vingt ans, la gestion locale de l’eau en France est planifiée notamment à travers les SAGE (Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux). Ce document propose en premier lieu des éléments de contexte et s’attarde sur la notion de "démarche territoriale de gestion de l’eau". Par la...

Doc - Dans les communes très peu denses, un accès inégal à l’emploi - 09/03/2017

Les indicateurs présentés sont en rapport avec les principales thématiques liées aux droits et à la vie quotidienne des femmes : éducation, emploi, maternité, garde d’enfants, vieillissement, sport, sécurité… Ils identifient ainsi les marges de progrès prioritaires pour lutter contre les inégalités...

Doc - Surveillance des cavités souterraines - 09/03/2017

Dans un guide à destination des maîtres d’ouvrage et des collectivités, les experts de l'INERIS présentent les différentes étapes de la surveillance des cavités souterraines d'origine anthropique, afin de réduire la vulnérabilité des territoires sous-cavés. Une vidéo accompagne le document. Ce...

Doc - Femmes et hommes, l’égalité en question - 08/03/2017

L’ouvrage propose d’abord une vue d’ensemble sur les parcours des femmes et des hommes aux différents âges de la vie (scolarité, vies familiale et professionnelle, retraite) et les inégalités qui en découlent. Quatre dossiers analysent de manière approfondie différents aspects des inégalités entre...

Doc - Mixité mode d'emploi - 07/03/2017

Cet ouvrage explore la notion de mixité sociale, philosophiquement, historiquement, en France et en Europe ; il montre en quoi elle est déterminante pour éviter la dislocation de notre société ; il décrit les mécanismes de la ghettoïsation, comment on peut les retourner pour retrouver de la mixité....

Doc - Élections de 2017 : 6,5 % des citoyens ont fait une démarche volontaire pour s’inscrire - 07/03/2017

Au 15 février 2017, 88,6 % des personnes majeures résidant en France et de nationalité française sont inscrites sur les listes électorales. Ce taux d’inscription  est le même que pour les élections nationales de 2012 et reste un peu plus faible que pour celles de 2007 (90,1 %) (figure 1...

Doc - Penser, créer et gérer des équipements sportifs en quartiers prioritaires de la politique de la ville - 07/03/2017

La place du sport dans les QPV n’est plus à démontrer "du sport, parce que c’est par lui que dès le plus jeune âge, chacun fait l’expérience concrète des valeurs de solidarité, d’entraide et de tolérance mais aussi de l’effort, du dépassement de soi" . Il est largement reconnu comme un outil de...

Doc - Musées du XXIe siècle - Présentation du rapport de la mission - 06/03/2017

Pour penser aujourd’hui les musées de demain, la Ministre avait lancé une grande réflexion collective s’inscrivant dans un contexte de concertation avec les collectivités territoriales. Axe 1 - Musée éthique et citoyen  3 enjeux.  Le musée comme maison commune . Le musée comme espace...
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