Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Bilan intermédiaire de l'animation des réseaux des Plans et Programmes de Prévention (PPP) et des territoires "Zéro Déchet Zéro Gaspillage" (ZDZG) - 23/08/2016

Cette étude a permis de mesurer les pratiques dans le réseau A3P à la fois des outils mis à leur disposition par l'ADEME (SINOE®-déchets, OPTIGEDE et le partage ADEME Réseau A3P) et des rencontres régionales et nationales d'échanges et de partage d'expériences.  Ce retour de terrain concerne...

Doc - Les aides à l'embauche : un outil efficace de soutien à l'emploi ? - 23/08/2016

Une prime à l'embauche permet de réduire le coût du travail et d'augmenter le niveau d'emploi. Ainsi ce type de prime s’inscrit à la suite d'autres dispositifs de réduction du coût du travail mis en oeuvre en France depuis 20 ans (allégements généraux de cotisations sociales, crédit d'impôt pour la...

Doc - Bassin versant de l’Yzeron : un site d’étude de l’impact de l’urbanisation sur le comportement des cours d’eau - 23/08/2016

L’urbanisation a-t-elle un impact sur le régime hydrologique des cours d’eau et notamment sur le risque d’inondations ou les niveaux d’étiages ? Si oui, de quelle façon ? Des questions fondamentales face à la tendance mondiale de l’intensification de l’étalement urbain. Le phénomène est mondial ;...

Doc - La politique de soutien aux services à la personne - 22/08/2016

Les activités de services à la personne répondent à des besoins spécifiques aux différents âges de l'existence (petite enfance, personnes âgées…) dans un contexte de changement de modes de vie (participation accrue des femmes au marché du travail notamment). Elles recouvrent à la fois des services...

Doc - Milieux naturels des communes littorales en 2012 et évolution depuis 2006 - 22/08/2016

Les milieux naturels représentent la moitié du territoire des communes littorales comme de l’ensemble du territoire métropolitain. Par contre, la répartition des types de milieux naturels est très différente. Les communes littorales sont caractérisées par une présence plus importante de milieux...

Doc - Les énergies renouvelables en France - 22/08/2016

Les énergies renouvelables : il s’agit des énergies dérivées de processus naturels en perpétuel renouvellement. Il existe plusieurs formes d’énergies renouvelables, notamment l’énergie générée par le soleil (photovoltaïque ou thermique), le vent (éolienne), l’eau des rivières et des océans...

Doc - Abattage rituel : un guide pratique pour l’Aïd-el-Kébir (Complément d'information) - 22/08/2016

En 2016, l’Aïd-el-Kébir se tiendra aux alentours du 12 septembre. Pour accompagner cette fête traditionnelle musulmane, un guide pratique relatif à son organisation a été réalisé par les ministères de l’Agriculture et de l’Intérieur. Il sera distribué et à l'ensemble des préfectures et directions...

Doc - Évaluation de l’acceptabilité des kits EXPER’ par les usagers de drogues - 11/08/2016

Soutenue par la Direction générale de la santé, une expérimentation de deux nouvelles trousses de réduction des risques, les kits EXPER’ 1 ml et 2 ml, a débuté au mois d’avril 2015 dans quatre Centres d’accueil et d’accompagnement à la réduction des risques pour usagers de drogues (CAARUD) ainsi...

Doc - Rapport sur la situation en matière de développement durable - Éléments méthodologiques - 11/08/2016

Cette obligation réglementaire met au centre des débats entre élus "le cheminement vers la durabilité" de l’action publique de la collectivité territoriale. Ce support au dialogue est donc un exercice où la collectivité territoriale, ses élus, ses services et toutes les personnes associées à sa...

Doc - Surveillance des micropolluants dans les milieux aquatiques : des avancées récentes - 10/08/2016

Parmi les substances produites par les activités humaines, certaines doivent être particulièrement surveillées du fait de leur dispersion dans l’environnement et de leurs potentiels effets sur les organismes vivants. Mieux connaître leur niveau de présence et leurs effets sur la santé comme sur les...
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