Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Les listes ZNIEFF enrichies - 23/01/2025

Grâce aux inventaires de terrain des réseaux naturalistes, la connaissance sur les espèces et les habitats progresse et les données d'observation enrichissent les systèmes d'information. Ces données, après expertise et validation en Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel, permettent...

Doc - Empreinte numérique: une approche plus sobre du secteur public - 23/01/2025

Le rapport Sprint REEN Green IT 2024 est une initiative visant à quantifier les impacts environnementaux des systèmes d’information des collectivités territoriales en accord avec la loi REEN. Il propose une analyse comparative des performances environnementales et des recommandations...

Doc - Mieux suivre et valoriser les gains de productivité de l’État issus du numérique - 23/01/2025

La transformation numérique est un levier majeur de réforme de l'État. La numérisation des services publics a permis de simplifier les démarches administratives. Elle avait également pour objectif de gagner du temps tout en améliorant la qualité des services rendus, en d'autres termes d'augmenter...

Doc - Expérimentation Objectif ZAN : fiches retours d'expérience - Une expérimentation pour accompagner des territoires - 21/01/2025

L'ADEME accompagne, via l'expérimentation « Objectif ZAN » (mai 2022 - fin 2024) 22 territoires très divers (Syndicats de SCoT, communes, Parc Naturel Régional, etc.). Ils illustrent une variété d'enjeux pour limiter l'artificialisation des sols, avec des situations contrastées (littoral, montagne,...

Doc - Travaux en espace protégé: fiches-conseil (Provence-Alpes-Côte d'Azur) - 21/01/2025

Les Unités départementales de l’architecture et du patrimoine de l'architecture et du patrimoine ont élaboré des fiches-conseils à l'attention des partenaires publics ou privés qui viennent répondre aux questions les plus couramment posées. Source - Ministère de la culture  

Doc - La demande en eau Prospective territorialisée à l’horizon 2050 - 21/01/2025

Le cycle de l'eau sera de plus en plus affecté par le changement climatique, ce qui risque d'accroître les conflits d'usage dans les territoires. Dans le prolongement de premiers travaux publiés en avril 2024 sur les usages de l'eau, France Stratégie publie un rapport et une note d'analyse...

Doc - Départements - L’accompagnement social généraliste dans les caisses d’allocations familiales et les départements - 21/01/2025

Les politiques d’aides sociales se caractérisent prioritairement par le versement de minima sociaux (plus de 30 Mds€ en 2024). Depuis 2015, les juridictions financières ont travaillé sur les principales prestations sociales monétaires. Cependant, ces allocations ne suffisent pas toujours à résoudre...

Doc - Action sociale - La carte de la pauvreté en France en trois dimensions, une première - 20/01/2025

L’Observatoire des inégalités publie la première carte de France qui affiche à la fois le taux de pauvreté mais aussi le nombre de ménages pauvres, représentés en trois dimensions. Cette carte, une première en France, permet d’explorer la France à une échelle très fine. Elle a été réalisée par le...

Doc - Profils et motivations des volontaires, entre passion du sport et désir d’engagement - 20/01/2025

Les volontaires aux Jeux olympiques (JO) et paralympiques (JP) de Paris 2024 avaient déjà bien souvent une solide expérience d’engagement associatif dans le monde sportif. Ces volontaires sont pour beaucoup diplômés de l’enseignement supérieur, avec une mobilisation particulièrement forte des...
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