Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Bâtiments - Etanchéité à l’air des bâtiments existants : quelle durabilité ? - 12/09/2024

C’est pour répondre à cette question qu’a été lancé le projet de recherche Durabilit’Air. L’objectif de ce projet partenarial prolongé jusqu'en 2025 est d’améliorer les connaissances sur le vieillissement des systèmes d’étanchéité à l’airde l'enveloppe des bâtiments et de définir un protocole...

Doc - OTB présente PanoraVeille, le service de veille dédié au tourisme ! - 12/09/2024

La Fédération des Offices de Tourisme de Bretagne a créé PanoraVeille, un outil de veille stratégique destiné à tous les acteurs du tourisme : professionnels, étudiants, enseignants, et socio-professionnels. Ce service d’information s’adresse à ceux qui souhaitent suivre les évolutions du secteur...

Doc - Bonnes pratiques de facturation et de règlement dans les marchés publics de travaux - 11/09/2024

Ce guide est le fruit de travaux co-pilotés par le Médiateur des entreprises et l’Observatoire économique de la commande publique (OECP), organisme rattaché à la direction des affaires juridiques (DAJ) du ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, avec la...

Doc - Tempêtes en forêt : une étude révèle leur potentiel impact climatique et économique - 11/09/2024

Les tempêtes sont des événements extrêmes, c’est-à-dire de probabilité faible mais occasionnant des dommages de grande ampleur tant du point de vue environnemental qu’économique. À l’aide de simulations prospectives à l’horizon 2050, des chercheurs d’INRAE et d'AgroParisTech ont exploré leurs...

Doc - Bénéficiaires du RSA et inscription à France Travail : profil et situation - 11/09/2024

La loi pour le plein emploi prévoit une inscription automatique à France Travail des bénéficiaires du RSA à partir de janvier 2025. En juin 2022, parmi les 2 millions de bénéficiaires du RSA (c’est-à-dire d’adultes membres d’un foyer percevant un montant non nul d’allocation à ce titre), 42 % sont...

Doc - Réchauffement et eutrophisation en eau douce : des effets combinés sur la chaîne alimentaire aquatique - 11/09/2024

Dans les milieux d’eau douce, le réchauffement et l’excès en nutriments réduisent la diversité des réseaux alimentaires aquatiques dont la richesse et la complexité sont pourtant essentiels à la bonne santé des écosystèmes. C’est ce qu’ont montré des scientifiques d’INRAE, de l’université...

Doc - Santé - Regard financier sur les hôpitaux publics - 10/09/2024

La Fédération Hospitalière de France et La Banque Postale présentent les résultats de leur étude conjointe portant sur les investissements hospitaliers publics Proposant une analyse financière de l’intensité des investissements entre 2015 et 2022, et de leurs modalités de financement, cette étude...

Doc - Réussite scolaire : les filles moins confiantes que les garçons - 10/09/2024

En septembre 2023, 2,3 millions d’élèves ont répondu à une enquête adossée aux évaluations nationales de début de sixième, de quatrième, de seconde et de première année de certificat d’aptitude professionnelle (CAP). Elle met en évidence des différences entre filles et garçons concernant leur...

Doc - La santé mentale des jeunes placés de l’Aide sociale à l’enfance - 10/09/2024

Un enfant sur deux pris en charge par l’aide sociale à l’enfance (ASE) souffre d’au moins un trouble psychique, souvent en conséquence des traumatismes vécus : stress post-traumatique, maltraitance, violences physiques, verbales ou sexuelles, abandon…  L’accueil en établissement ou en famille...

Doc - Soutenir l'accès au logement des jeunes en voie d'insertion professionnelle - État des lieux en Île-de-France - 10/09/2024

Confrontés à un marché immobilier particulièrement tendu, les jeunes accèdent difficilement à un logement autonome en Île-de-France, en particulier les plus précaires d’entre eux. La Région a depuis longtemps fait de cette question un axe politique d’intervention à travers plusieurs dispositifs :...
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