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Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales
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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales
Documentation
Doc - Une nouvelle version pour le guide sur les analyses HMUC de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne
- 04/03/2025
Les analyses « Hydrologie, Milieux, Usages, Climat » (HMUC) permettent de fournir des connaissances approfondies sur les ressources disponibles, les pressions existantes, leur répartition spatiale et temporelle, ainsi que sur les besoins des milieux, et leurs interactions. Elles s’intègrent dans...
Doc - Finance verte et tarification du carbone : deux leviers pour le climat, par I4CE
- 04/03/2025
Comment accélérer la transition vers une économie bas-carbone ? I4CE apporte des éléments de réponse via 2 publications récentes : l’une explore le rôle clé des banques publiques de développement dans le financement climatique, l’autre décrypte les enjeux et mécanismes de la tarification du...
Doc - Publication du règlement européen sur les situations d’urgence et la résilience du marché intérieur
- 03/03/2025
S’appuyant sur la stratégie de mutualisation des achats de vaccins mise en œuvre à l’échelle de l’Union pendant la pandémie de Covid-19, le texte prévoit, à travers ses articles 36 à 38, un dispositif permettant à la Commission, en vertu d’un accord préalable conclu avec les États membres...
Doc - l’IA et les métiers de l'information, de la documentation et des bibliothèques: Cerner le sujet
- 03/03/2025
Ce guide a pour objet l'intelligence artificielle (IA) en lien avec les métiers de l'information, de la documentation et des bibliothèques. Il fait en ce sens volontairement le choix de la synthèse dans un domaine où la littérature générale sur l'IA est foisonnante. Il inclut : - Une page...
Doc - Les ruralités, un ailleurs de l’innovation culturelle ?
- 03/03/2025
Bien loin des clichés de territoires en retrait de toute vie culturelle, les ruralités ont converti certaines de leurs fragilités en réels atouts et s’affirment aujourd’hui comme des laboratoires fertiles d’expérimentation artistique. Entre itinérance, appropriation de lieux insolites et...
Doc - La responsabilité territoriale des entreprises (RTE) : valoriser l’impact local
- 03/03/2025
Originellement, la responsabilité sociale des entreprises (RSE) repose sur une démarche volontaire visant à répondre aux critiques du capitalisme. Son principe est d’assigner aux agents économiques d’autres objectifs que la seule recherche du profit. Progressivement, elle a ancré les enjeux...
Doc - Les organisateurs d’accueils collectifs de mineurs avec hébergement (ACMH) en 2023-2024
- 03/03/2025
En 2023-2024, quelque 9 441 structures organisatrices d’accueils collectifs de mineurs avec hébergement ont été à l’origine de 47 000 colonies de vacances et autres séjours collectifs, lesquels représentent 1,3 million de départs d’enfants ou adolescents. Il s’agit majoritairement d’organisateurs...
Doc - Personnes âgées - La prise en charge de la dépendance par les secteurs public, privé non-lucratif et privé lucratif
- 28/02/2025
La parution en 2022 de l’ouvrage d’investigation Les Fossoyeurs de Victor Castanet a contribué à ouvrir un débat pérenne sur les pratiques du secteur privé lucratif (SPL) dans la prise en charge des services sanitaires et sociaux, et en particulier de la dépendance. Épinglés dans cet ouvrage, les...
Doc - Équipements sportifs : une offre plurielle et contrastée en ville, des temps d’accès plus longs en milieu rural
- 28/02/2025
En 2023, 182 700 équipements sportifs sont recensés en France, hors équipements de sports de nature. Les petits terrains extérieurs (basket-ball, handball, etc.) sont les plus répandus. L’offre est plus variée en zones urbaines, à la fois en nombre et en type d’équipements. Elle se distingue...
Doc - Le Dispositif Local d'Accompagnement (DLA) de l’ESS - Focus sur les accompagnements DLA
- 28/02/2025
Ces fiches ont vocation à mettre en avant des accompagnements ou des pratiques de coopération mises en place par les chargé.e.s de mission DLA et les acteurs du secteur sportif sur leur territoire dans leur accompagnement au quotidien d'associations sportives. Si vous souhaitez également partager...
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