Cette étude menée par l’APUR s’intéresse à l’approche temporelle de l’espace public pour en identifier les principaux rythmes d’usages. Les usages de l’espace public changent radicalement selon les temporalités. De jour, de nuit, en semaine ou le week-end, en hiver ou en été, pour les enfants ou...

Comment des entreprises sociales particulières, les structures de l’insertion par l’activité économique (SIAE), remplissent-elles leur mission d’accompagnement et de réinsertion de publics en difficulté tout en réalisant une activité de production au sein d’un environnement économique plus ou moins...

Le rapport du CGAAER sur l'approvisionnement de proximité en restauration hors foyer confirme que les élus, les gestionnaires de restaurant collectif et les convives sont de plus en plus attentifs à la provenance des aliments. Les échanges durant la mission confirment que l’origine et les modes de...

5000 communes françaises sont déjà engagées dans des démarches de réduction ou de suppression des pesticides chimiques dans les espaces publics dont elles ont la gestion, découvrez le guide des solutions pour des communes sans pesticides ! Sur le terrain, de très nombreuses initiatives, à l’instar...

A l’occasion de la journée Loi de finances 2017, organisée en collaboration avec son partenaire Caisse d’épargne, l’AdCF a présenté un guide consacré à la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) et aux attributions de compensation. Ce guide associant doctrine juridique et cas...

Les entreprises ne voient plus de contradiction entre la maîtrise des coûts et les achats responsables, qui sont prioritaires pour 43 % des acheteurs. Le frein budgétaire n’est plus un problème face à la meilleure connaissance du sujet et à la maturité grandissante des acheteurs. Si pour 43 % des...

L’examen des offres doit permettre à l’acheteur de choisir l’offre économiquement la plus avantageuse. Le choix des critères de sélection pertinents au regard de l’objet du marché public revêt à cet égard une importance cruciale. Le choix de l’offre économiquement la plus avantageuse dépend en...

Pour prendre en compte la réforme de la commande publique applicable depuis le 1er avril 2016 la MIQCP a actualisé sa fiche Médiations sur la procédure adaptée de maîtrise d’œuvre. La fiche Médiations n°25  qui remplace la fiche Médiations 11-1 vise, dans le cadre des nouvelles règles de la...

Le décret n° 2016-361 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics de défense ou de sécurité constitue le second texte d’application de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics. Ce décret a pour objectif de rassembler, au sein d’un corpus unique, les règles régissant...