Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Conseils citoyens, la boîte à outils - 25/04/2016

Cette boîte à outils vous propose une sélection de ressources et d’exemples locaux pour vous accompagner dans la mise en œuvre des conseils citoyens.  Vous y trouverez : l’ensemble des éléments relatifs au cadre règlementaire des conseils citoyens ; au comité de suivi national ; des supports...

Doc - Deux nouveau-nés sur trois sont allaités à la naissance - 25/04/2016

En 2013, la part des nourrissons allaités à la naissance s’élève à 66 %. Elle n’est plus que de 40 % à 11 semaines, 30 % à 4 mois et 18 % à 6 mois. Si la pratique de l’allaitement a beaucoup progressé depuis les années 1990, elle est stable depuis une dizaine d’années et se situe à un niveau...

Doc - La carte de France des victimes des pesticides - 22/04/2016

L'ONG Générations Futures a mis en ligne jeudi une carte de France  recensant environ 200 témoignages d'agriculteurs ou de riverains de propriétés agricoles, victimes avérées ou présumées de pesticides. Générations Futures a recueilli près de 200 témoignages validés (par leurs auteurs )...

Doc - Le tourisme à vélo est une filière économique en plein essor - Baromètre 2015 du tourisme à vélo en France - 22/04/2016

Son développement correspond à une évolution profonde des pratiques touristiques vers plus de bien-être, d’attention portée à l’environnement, aux choix de consommation et au partage. La France est en deuxième position des destinations mondiales du tourisme à vélo, après l’Allemagne. Les étrangers...

Doc -La moitié des élèves absentéistes concentrés dans 10 % des établissements - 21/04/2016

En 2014-2015, les absences non justifiées d’au moins quatre demi-journées par mois concernent 4,4 % des élèves en moyenne. Ce taux d’absentéisme augmente tout au long de l’année et varie fortement d’un établissement à l’autre. S'il touche moins de 1,7 % des élèves dans la moitié des établissements...

Doc -Addictaide.fr : s'informer en ligne sur les addictions - 21/04/2016

Alcool, tabac, cannabis... Addict'aide est un site web qui s'adresse aussi bien aux personnes qui ont un problème d'abus ou de dépendance, qu'à leurs proches, aux médecins, aux associations d'entraide et aux chercheurs. Il propose de nombreuses solutions pour améliorer la prise en charge des...

Doc - Grande Conférence sur le Sport Professionnel Français : Remise du rapport à Thierry Braillard - 20/04/2016

Ce grand dispositif porté autour d’un comité de pilotage et de six groupes de travail et placé sous l’égide du ministère des Sports, rassemble tous les acteurs du sport et concerne les sept sports professionnels pratiqués en équipe - le football, le rugby, le basketball, le handball, le volleyball,...

Doc - La localisation géographique des immigrés - 20/04/2016

Au 1er janvier 2012, la France compte 65,2 millions d’habitants dont 5,7 millions d’immigrés. La population immigrée est davantage concentrée sur le territoire que celle des non-immigrés. Ainsi, huit immigrés sur dix résident dans des grands pôles urbains, contre six non-immigrés sur dix. En...

Doc - Traitement des eaux urbaines résiduaires - Rapport sur l’état de mise en œuvre et les programmes de mise en œuvre de la directive 91/271/CEE du Conseil - 20/04/2016

Le présent rapport rassemble pour la première fois des données communiquées par les États membres sur la collecte et le traitement des eaux urbaines résiduaires et sur les programmes de mise en œuvre. Ces données donnent un aperçu clair des lacunes en matière de conformité et des actions prévues...

Doc - Infrastructures - Audit de la mise en œuvre de la politique d’amélioration de la sécurité des tunnels du réseau routier national - 19/04/2016

À la suite de l’incendie du tunnel du Mont-Blanc en 1999, plusieurs textes dont la loi 2006-1354 du 5 janvier 2006 ont fixé le cadre de l’amélioration de la sécurité des tunnels routiers. L’audit intervient quinze ans après l’adoption du premier texte... La modernisation de 72 tunnels du réseau...
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