DOC/ CNFPT - Pénibilité au travail

Retrouvez les actes numériques du colloque "Pénibilité au travail : prévenir et accompagner" qui s’est déroulé le 3 juillet 2014 à Paris.

Ce colloque, organisé de façon conjointe par le CNFPT, le CSFPT et la FNCDG, avec le partenariat de la CNRACL avait pour objectifs, en réunissant des représentants de l’ensemble des acteurs concernés, de formuler des propositions concrètes d’évolutions législatives et réglementaires afin que cette problématique de la pénibilité au travail soit mieux prise en compte dans la fonction publique territoriale…

CNFPT - 2014-10-30

Retrouvez les synthèses des tables rondes et conférences-débats du colloque et les vidéos des interventions ici
http://www.cnfpt.fr/content/actes-numeriques

DOC/ CNFPT - Pénibilité au travail - Les actes du colloque

RH - Doc // Renforcer l'emploi des 50+ - 30/04/2025

RH - Doc // Comment les inégalités de genre impactent-elles la santé des femmes ? - 25/04/2025

RH - Doc // Arrêts de travail : l’utilisation d’un formulaire sécurisé obligatoire à partir du 1er juillet 2025 - 24/04/2025

RH - Doc // RAPPEL DOETH - De nouveaux tutoriels d'aide à la déclaration pour les primo-déclarants jusqu'au 30 avril 2025 - 23/04/2025

RH - Doc // Limiter l’absentéisme : découvrez le guide méthodologique du CDG de Haute-Savoie - 23/04/2025

RH - Jurisprudence // Congés annuels non pris en cas d'incapacité de travail: rappel sur la durée maximale de report et d'indemnisation

RH - Actu // Le coût de gestion par agent public avoisinerait les 1 500 € soit le triple du coût de gestion d’un salarié privé

RH - JORF // Tarification des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles

RH - Jurisprudence // Conséquences de l'apposition de la mention « Pli avisé non réclamé » sur la distribution d'un courrier

RH - Actu // Cinq questions sur le 1er mai

RH - JORF // Lilian Dejean, employé municipal de la ville de Grenoble, décédé dans l'exercice de ses fonctions, nommé au grade de chevalier de la Légion d'honneur

RH - Circulaire // Concours d'ATSEM : prolongation de la période d'inscription

RH - Doc // Renforcer l'emploi des 50+

RH - JORF // Autorisation de conduite de certains équipements et habilitation électrique, subordonnées à une attestation du médecin du travail

RH - ACTU // PMA, adoption : combattre les discriminations au travail - Rajout de dispositions concernant la fonction publique

RH - Actu // MOOC : les Fondamentaux de la prévention des risques au travail

RH - Actu // Journée d’étude "Culture et handicap : pour des postes à responsabilité inclusifs et accessibles"

RH - RM / Outre-mer / Territoires isolés - Il n'existe pas de cas d'exception au régime de la carence au titre des congés de maladie directement en lien avec une situation d'évacuation sanitaire

RH - Jurisprudence // Manquement aux exigences de dignité et d’exemplarité d’un administrateur hors classe dans l’exercice de ses fonctions

RH - Jurisprudence // Harcèlement sexuel - Responsabilité pour faute de la collectivité pour manquement à son obligation d'assurer la sécurité et de protéger la santé physique et mentale des agents

RH - Doc // Arrêts de travail : l’utilisation d’un formulaire sécurisé obligatoire à partir du 1er juillet 2025

RH - Circulaire // Le régime indemnitaire d'un fonctionnaire momentanément privé d'emploi en mission est fixé à 600 € par mois (convention en annexe)

RH - Jurisprudence // Pas de protection fonctionnelle pour le directeur de cabinet d’un ex-président du conseil général

RH - Jurisprudence // Des indemnités de sujétions particulières peuvent être versées aux fonctionnaires sans que les contractuels exerçant les mêmes fonctions n’en bénéficient

RH - Jurisprudence // Légalité du recours à 39 CDD pour un agent employé durant 27 années: les contrats en cause n'étaient ni successifs, ni continus, et étaient séparés par une période non travaillée