Dans le cadre de la préparation des élections professionnelles du 6 décembre 2018, l'ensemble des quelque 7600 scrutins organisés dans la fonction publique territoriale a été recensé par département. Le recensement concerne les élections aux CAP, aux CCP et aux CT organisées par les centres de gestion, les collectivités et les établissements publics locaux.
Il a été élaboré par les préfectures, en lien avec le centre de gestion et les collectivités et établissement public de leur département.
C'est sur la base de cette cartographie que les résultats des scrutins seront transmis par les préfectures à la DGCL le soir et le lendemain des élections, après réception des procès-verbaux des opérations électorales.
L'enjeu est donc de disposer d'un recensement fiable et exhaustif.
La cartographie par département, à jour au 1er octobre 2018, peut être consultée en ligne
Collectivités locales.Gouv - 2018-10-17
Il a été élaboré par les préfectures, en lien avec le centre de gestion et les collectivités et établissement public de leur département.
C'est sur la base de cette cartographie que les résultats des scrutins seront transmis par les préfectures à la DGCL le soir et le lendemain des élections, après réception des procès-verbaux des opérations électorales.
L'enjeu est donc de disposer d'un recensement fiable et exhaustif.
La cartographie par département, à jour au 1er octobre 2018, peut être consultée en ligne
Collectivités locales.Gouv - 2018-10-17