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Ces heures supplémentaires peuvent être récupérées ou rémunérées. Le dispositif comporte une certaine complexité, car le résultat dépend de la catégorie de l’agent et de sa quotité horaire de travail. Mais des marges de négociation sont possibles.
Elles justifient une négociation avec les organisations syndicales et une présentation pour avis en Comité technique avant d’être validé par l’exécutif territorial.
Au sommaire
1. La récupération des heures réalisées
2. Le versement d’indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) pour les agents des catégories B et C
3. L’indemnité forfaitaire complémentaire pour les élections (IFCE) pour les agents de catégorie A
UNSA Territoriaux >> Note complète
Elles justifient une négociation avec les organisations syndicales et une présentation pour avis en Comité technique avant d’être validé par l’exécutif territorial.
Au sommaire
1. La récupération des heures réalisées
2. Le versement d’indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) pour les agents des catégories B et C
3. L’indemnité forfaitaire complémentaire pour les élections (IFCE) pour les agents de catégorie A
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