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Le télétravail séduit de plus en plus : gain de temps, de productivité, meilleure qualité de vie etc. Mais de quoi parle-t-on exactement ?
Cette formule, prévue par la loi, consiste pour un salarié à travailler de façon volontaire, hors des locaux de l’entreprise, et donc en général à son domicile (mais un autre lieu peut être prévu par le contrat de travail, comme par exemple un espace de coworking). Par ailleurs, et cela est essentiel, le travail effectué :
- doit nécessiter l’usage des technologies de l’information et de la communication (ordinateur, internet, etc.) ;
- pourrait être effectué dans les locaux de l’entreprise.
Le télétravail ne s’improvise pas.
Il doit être prévu par accord collectif (ou, à défaut, une charte) applicable dans l’entreprise. L’accord collectif (ou la charte) peut prévoir des cas de recours occasionnels au télétravail. S’il n’y a pas d’accord collectif ou de charte relatif au télétravail applicable dans l’entreprise, le salarié et l’employeur peuvent se mettre d’accord pour recourir au télétravail : dans ce cas ils choisissent par quel moyen ils prouvent qu’ils se sont accordés (il peut s’agir d’un mail, d’un courrier, d’un avenant au contrat de travail, etc).
Sommaire:
- Qui peut opter pour le télétravail ?
- Télétravail : comment s’organise-t-il ?
- Télétravail : quels droits, quelles obligations ?
- Le droit à la déconnexion : c’est quoi ?
Ministère du Travail - 2018-03-23
Cette formule, prévue par la loi, consiste pour un salarié à travailler de façon volontaire, hors des locaux de l’entreprise, et donc en général à son domicile (mais un autre lieu peut être prévu par le contrat de travail, comme par exemple un espace de coworking). Par ailleurs, et cela est essentiel, le travail effectué :
- doit nécessiter l’usage des technologies de l’information et de la communication (ordinateur, internet, etc.) ;
- pourrait être effectué dans les locaux de l’entreprise.
Le télétravail ne s’improvise pas.
Il doit être prévu par accord collectif (ou, à défaut, une charte) applicable dans l’entreprise. L’accord collectif (ou la charte) peut prévoir des cas de recours occasionnels au télétravail. S’il n’y a pas d’accord collectif ou de charte relatif au télétravail applicable dans l’entreprise, le salarié et l’employeur peuvent se mettre d’accord pour recourir au télétravail : dans ce cas ils choisissent par quel moyen ils prouvent qu’ils se sont accordés (il peut s’agir d’un mail, d’un courrier, d’un avenant au contrat de travail, etc).
Sommaire:
- Qui peut opter pour le télétravail ?
- Télétravail : comment s’organise-t-il ?
- Télétravail : quels droits, quelles obligations ?
- Le droit à la déconnexion : c’est quoi ?
Ministère du Travail - 2018-03-23
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