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RH - Documentation

RH-DOC/ CNFPT - La prise en compte de la pénibilité au travail dans la FPT

Rédigé par ID CiTé le 06/11/2014




À travers les politiques de ressources humaines et les pratiques de quelques collectivités, cette étude vise à observer la prise en compte des problématiques de conditions de travail et plus particulièrement de pénibilité au travail, ainsi que les dispositifs mis en place par les collectivités pour permettre leur prévention et leur traitement..

À travers les politiques de ressources humaines et les pratiques de quelques collectivités, cette étude vise à observer la prise en compte des problématiques de conditions de travail et plus particulièrement de pénibilité au travail, ainsi que les dispositifs mis en place par les collectivités pour permettre leur prévention et leur traitement.

Cette observation s’inscrit à la suite d’une étude du CNFPT, éditée en 2012, sur "La prise en compte des risques psychosociaux dans les collectivités territoriales"

À partir des démarches engagées dans des collectivités territoriales et des établissements publics territoriaux, cette étude s’attache à analyser les pratiques et les modes d’action quant aux dispositifs :
- de diagnostics conduits sur les conditions de travail et sur la pénibilité au travail en particulier ;
- de quantification des métiers ou des activités à pénibilité physique ou morale ;
- d’identification, de repérage, de signalement, d’alerte mis en place ;
- de prévention et de prise en charge : suivi des agents, aménagement des conditions et du temps de travail, ergonomie, mobilité, reclassement…
Cette approche est complétée d’un questionnement sur :
- l’organisation interne et la place des différents acteurs dans les dispositifs et les procédures ;
- la gestion prévisionnelle des agents exposés à de la pénibilité ou à des risques de pénibilité : le repérage des métiers sensibles, les postes réservés aux tableaux des effectifs, les entretiens préventifs, l’orientation et l’accompagnement à la reconversion professionnelle… ;
- l’implication et les rôles attribués aux différents acteurs dans la prise en compte de la pénibilité au travail
Enfin, cette observation a porté sur l’intégration des problématiques de pénibilité au travail sous l’angle plus large des politiques de ressources humaines et de gestion prévisionnelle des emplois des collectivités et des établissements territoriaux.

CNFPT - 2014-11-04

S’informer sur le Compte prévention pénibilité
Ministère du Travail - 2014-11-03
- Un numéro de téléphone unique : 3682 
- Un site Internet dédié : www.preventionpenibilite.fr










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