RH-Doc. / Le travail en espace confiné

Les espaces confinés sont présents dans de nombreux secteurs d’activité et de nombreux agents sont concernés. À cause de leur configuration, ces espaces présentent des risques plus importants pour la sécurité.

Par conséquent, toute intervention dans un espace confiné se prépare et seule un analyse préalable des risques, menée avec soin par des personnes compétentes, permet de définir les mesures de prévention et de protection à mettre en œuvre pour diminuer les risques d’accidents ou tout au moins limiter les conséquences dommageables.

CIG Versailles - 2015-12-11

Les fiches "Prévention des risques professionnels"
CIG Versailles - 2015-12-11

RH-Doc. / Le travail en espace confiné

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RH - Doc // Les ministères économiques et financiers dévoilent leur plan d’action en faveur de la diversité et de l’inclusion - 02/07/2025

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RH - Circulaire // Mise en oeuvre d’un « Plan canicule » dans les services publics

RH - JORF // Arrêts de travail non dématérialisés - Formalisation et délais de transmission à compter du 1er juillet 2025 Décret n° 2025-587 du 28 juin 2025 relatif à la transmission des avis d'arrêt de travail

RH - JORF // Calendrier des élections professionnelles dans la fonction publique

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RH - Jurisprudence // Refus de versement du SFT : précisions sur les conditions d’éligibilité des contractuels

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RH - Jurisprudence // Mutation d’un fonctionnaire territorial en dehors de sa collectivité d'origine : conditions de validité et date d’effet

RH - Jurisprudence // Accident de trajet - Pour un agent public domicilié dans un immeuble collectif, le trajet vers le lieu de travail commence dès la sortie de son logement

RH - JORF // AMP, adoption : des droits renforcés pour les salariés et agents publics

RH - Jurisprudence // Harcèlement sexuel ou moral - Condition de validité d'une enquête interne

RH - Actu // Arrêts de travail au format papier : le nouveau formulaire obligatoire

RH - RM // Versement de l'IFSE au proche aidant exerçant dans la fonction publique

RH - Actu // Titres-restaurant : cap sur une réforme ambitieuse et équilibrée (communiqué ministériel)

RH - Jurisprudence // Absence d’accident de service : le retour désapprobateur d’un projet de courrier, barré d’un simple trait de stylo, ne constitue pas un événement soudain et violent

RH - JORF // Organisation du service du contrôle médical de l’assurance maladie, principalement dans le régime général

RH - Actu // Quand le cynisme mine l’engagement dans la fonction publique…

RH - Jurisprudence // Une mutation irrégulière mais non disciplinaire : exclusion du droit de se taire

RH - RM // Formation des agents des collectivités locales et des élus en matière de cybersécurité