RH-Actu - Traçabilité des expositions aux risques professionnels : une nouvelle fiche pratique.

Ces informations sont utilisées dans le cadre du traitement de la pénibilité, de la surveillance médicale des travailleurs, du suivi des vérifications et contrôles effectués sur les équipements mis à leur disposition, ou des visites des organes de contrôle.

La question de la traçabilité des expositions aux risques professionnels faisait l'objet d'un dossier établi en juin 2012. Elle est désormais actualisée sous la forme d'une nouvelle fiche pratique…

CNRACL - 2016-06-28

RH-Actu - Traçabilité des expositions aux risques professionnels : une nouvelle fiche pratique.

Différents documents sont prévus par la réglementation pour assurer la traçabilité des expositions à certains risques professionnels.

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RH - JORF // Fonctionnaires stagiaires des trois fonctions publiques - Adaptation des parcours de formation et des droits, notamment en cas de grossesse, d’absences prolongées ou de résidence hors du territoire métropolitain »

RH - JORF // Retraite anticipée des travailleurs handicapés - Limitation à un an de la validité des décisions de refus de prestations reconnaissant un taux d’incapacité permanente de 50 %

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RH - Actu // Nous, futurs crétins numériques

RH - Actu // Manifeste pour une responsabilité publique juste, assumée et respectée (Porté par le SNDGCT)

RH - Circulaire // Collecte pour la fonction publique territoriale des indicateurs au 31/12/2024 contenus dans la base de données sociales (note DGCL)

RH - Jurisprudence // Licenciement sans motif : prise en compte erronée par la commune d’une demande de rupture anticipée comme une démission

RH - Doc // Usure professionnelle : l’Anact met en lumière les enjeux pour les femmes seniors et les PME

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RH - Actu // L'INET vous invite à ses soirées en régions !

RH - Circulaire // Ouverture prochaine du service PEP’s « Demande de remboursement de cotisations »