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RH - Documentation

RH-Doc. / RAPPEL - Communes nouvelles - Impact sur les personnels

Rédigé par ID CiTé le 19/02/2016



Le regroupement des communes entraîne potentiellement des avancées non négligeables pour les personnels que sont :
- le travail en commun autour d’une nouvelle culture locale,
- l’élargissement des missions et des responsabilités de chacun,
- une réflexion sur les conditions de travail et plus particulièrement les temps de travail, les rémunérations, l’organisation des services…

Toutefois, les difficultés sont multiples. Les agents proviennent d’autorités distinctes ce qui oblige l’administration de la commune nouvelle à mettre en place des espaces de régulation et des actions visant à faire émerger une culture commune.

Ce guide a pour vocation de répondre à des questions très pratiques de gestion des personnels lors de la mise en place d’une commune nouvelle. Il s’adresse ainsi :
- aux élus locaux (communes fondatrices, commune nouvelle),
- aux DGS et secrétaires de mairie,
- aux services RH,
- aux centres de gestion et aux experts qui accompagnent les communes dans cette nouvelle organisation

Réalisé en collaboration entre l’AMF, la FNCDG et les CDG 85, 24, 29, 74 et 61, ce guide composé de cinq fascicules reprenant des fiches thématiques :
- l’état des lieux et le diagnostic des emplois et des situations personnelles des agents,
- la création des postes budgétaires et la reprise de la gestion des carrières,
- le temps de travail, la rémunération et les accessoires,
- le dialogue social, le management, la santé et la sécurité au travail,
- la gestion des contrats, des conventions et la réorganisation des services.

FNCDG/AMF - Janvier 2016  




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