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La rubrique taux et barèmes vient d’être actualisée. Smic, avantages en nature, frais professionnels, assiettes forfaitaires découvrez les nouveaux montants ...
La base des cotisations est composée du salaire réel (minimum le Smic) augmenté des avantages en nature consentis.
Des montants maximums sont fixés pour les frais professionnels et les indemnités kilométriques.
Les cotisations sont calculées sur les taux et plafonds en vigueur.
Dans certains cas, des assiettes forfaitaires sont appliquées.
Administrations et collectivités territorial- Des dispositions particulières s‘appliquent pour le calcul des cotisations.
Autre rubriques
- Les rémunérations versées doivent respecter le Smic en vigueur.
- Certaines cotisations sont limitées au plafond de la Sécurité sociale qui varie selon la périodicité de la paie.
- Les avantages consentis par les employeurs sont soumis à cotisations.
- Le montant des remboursements des frais professionnels est, selon la nature des frais, limité à certains montants.
- Des barèmes différents s’appliquent selon la nature du véhicule.
- Dans certaines situations, la base des cotisations est forfaitaire et les cotisations limitées.
- Les cotisations sont calculées sur les différents taux en fonction des risques couverts.
La base des cotisations est composée du salaire réel (minimum le Smic) augmenté des avantages en nature consentis.
Des montants maximums sont fixés pour les frais professionnels et les indemnités kilométriques.
Les cotisations sont calculées sur les taux et plafonds en vigueur.
Dans certains cas, des assiettes forfaitaires sont appliquées.
Administrations et collectivités territorial- Des dispositions particulières s‘appliquent pour le calcul des cotisations.
Autre rubriques
- Les rémunérations versées doivent respecter le Smic en vigueur.
- Certaines cotisations sont limitées au plafond de la Sécurité sociale qui varie selon la périodicité de la paie.
- Les avantages consentis par les employeurs sont soumis à cotisations.
- Le montant des remboursements des frais professionnels est, selon la nature des frais, limité à certains montants.
- Des barèmes différents s’appliquent selon la nature du véhicule.
- Dans certaines situations, la base des cotisations est forfaitaire et les cotisations limitées.
- Les cotisations sont calculées sur les différents taux en fonction des risques couverts.
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