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RH - Rép. Ministérielles
RH - RM // Comment faire évoluer la réglementation pour intégrer la maladie d'Alzheimer comme affection ouvrant droit à l'octroi d'un congé longue durée pour les fonctionnaires.
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09/08/2024
RH - RM // Secrétaires de mairie - Quelles sont les possibilité de compensation pour les frais kilométriques occasionnés lors de leurs déplacements entre leurs différents employeurs ?
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01/08/2024
RH - RM // Allocations de retour à l'emploi par les collectivités employeurs
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10/06/2024
RH - RM // Cumul emploi-retraite dans la fonction publique
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06/06/2024
RH - RM // Congés bonifiés de la fonction publique territoriale
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05/06/2024
RH - RM // Situation de rémunération des agents de catégorie B - Récapitulatif
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04/06/2024
RH - RM // Prime pouvoir d'achat destinée aux fonctionnaires territoriaux
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03/06/2024
RH - RM // Monétisation du compte épargne temps des agents publics territoriaux atteints d'une maladie grave ou en invalidité - Les règles ne seront pas modifiées
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31/05/2024
RH - RM // Est-il envisagé de donner plus de souplesse aux collectivités, notamment aux maires des communes, pour promouvoir directement leurs agents au sein de leur commune ?
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24/05/2024
RH - RM // Situation des secrétaires de mairie contractuelles dans le dispositif de revalorisation de leur métier
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23/05/2024
RH - RM // Quotas de promotion interne dans la fonction publique territoriale : mesures envisagées pour assouplir la réglementation
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23/05/2024
RH - RM // Détachement de longue durée d'un fonctionnaire territorial et qualité des services publics locaux
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22/05/2024
RH - RM // Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat pour les agents de la fonction publique territoriale - Le point au mois de mai 2024
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22/05/2024
RH - RM // Indemnité de fin de contrat à durée déterminée dans la fonction publique territoriale : certaines collectivités déplorent un usage parfois détourné de la loi !
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21/05/2024
RH - RM // Clause de sauvegarde pour les carrières longues
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30/06/2025
RH - JORF // Calendrier des élections professionnelles dans la fonction publique
04/07/2025
RH - Jurisprudence // Exclusion temporaire d’un agent de maîtrise principal au comportement managérial injuste et affectif, largement inapproprié envers une partie de son équipe
01/07/2025
RH - Jurisprudence // Refus de versement du SFT : précisions sur les conditions d’éligibilité des contractuels
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RH - Doc // Report et indemnisation des congés annuels non pris - Le CIG propose une analyse des nouvelles dispositions
04/07/2025
RH - Jurisprudence // Mutation d’un fonctionnaire territorial en dehors de sa collectivité d'origine : conditions de validité et date d’effet
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04/07/2025
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