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RH - Documentation

Rythme, temps et organisation du travail dans les fonctions publiques territoriale et hospitalière

Rédigé par ID CiTé le 27/11/2018



Rythme, temps et organisation du travail dans les fonctions publiques territoriale et hospitalière
Selon les dernières enquêtes de surveillance médicale des expositions aux risques professionnels (Sumer), publiées, les agents de la fonction publique territoriale (FPT) sont moins soumis que les autres salariés aux contraintes de rythme de travail, mais plus souvent victimes d’agressions de la part du public : 11,3% ont déclaré travailler la nuit, même occasionnellement, contre 14,5% en moyenne ; 12,4% ont travaillé plus de 40 heures la semaine précédente (17,5% en moyenne). Cette approche globale ne doit cependant pas cacher diverses exceptions comme celle des sapeurs-pompiers professionnels qui subissent à l’évidence d’importantes contraintes de rythme de travail.

Les salariés des hôpitaux publics, très majoritairement des femmes, cumulent en revanche contraintes et pénibilités de tous ordres. Près de 60% sont des soignants (infirmiers, aides-soignants, paramédicaux), le reste se partage entre un tiers d'administratifs et deux tiers "autres" (agents de service, travailleurs sociaux, techniciens…). La moitié des soignants ainsi qu'un tiers du personnel "autres" travaillent en équipe, contre 15% pour la totalité des salariés de l'enquête. Et cela, selon des horaires qui varient d'un jour à l'autre pour 42% des agents. Le travail de nuit, durant les week-ends et les jours fériés est aussi bien plus répandu dans la fonction publique hospitalière et tout particulièrement chez les soignants.

Seront successivement abordées, dans ce dossier :
- Le temps de travail dans la fonction publique hospitalière,
- Le temps de travail dans la fonction publique territoriale,

selon quatre points :
- durée du travail : le principe des 35 heures et les dérogations, l’alternance des temps de travail et de repos, les limites,
- le temps de travail effectif : définition et précisions, astreintes et permanences, régime des équivalences,
- l’organisation du travail, cycles de travail, forfaits jour et horaires variables,
- la réduction du temps de travail et le compte épargne temps.

CNRACL - Analyse complète - 2018-11-26










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