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RH - Circulaires
RH - Circulaire // Équipez votre collectivité avec des services numériques sécurisés
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25/10/2024
RH - Circulaire // Secrétaires généraux de mairie - Réforme du cadre statutaire(circulaire + fiche pratique CIG Grande Couronne)
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24/10/2024
RH - Circulaire // Solde de la taxe d’apprentissage : report de la date de clôture de la 2e campagne d'affectation
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18/10/2024
RH - Circulaire // Participez à la promotion de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique
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17/10/2024
RH - Circulaire // Mieux accompagner les travailleuses après une fausse couche
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23/09/2024
RH - Circulaire // Ouverture de la nouvelle offre de service au titre des départs à la retraite
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17/09/2024
RH - Circulaire // Simulateur de validation et convertisseur de salaires en trimestres
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16/09/2024
RH - Circulaire // Suspension des services de liquidation de pensions CNRACL dès le 11 septembre, 18h
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12/09/2024
RH - Circulaire // RAPPEL - Présentation de l’index à l’égalité professionnelle dans la fonction publique territoriale
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11/09/2024
RH - Circulaire // CNRACL - La nouvelle offre de service PEP’s sera déployée le 16 septembre matin.
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10/09/2024
RH - Circulaire // Refonte du Fonds interministériel pour l'amélioration des conditions de travail (FIACT) et ouverture de l'appel à projets pour l'année 2025
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09/09/2024
RH - Circulaire // Rappel - Découvrez le nouveau service PEP's « Agents affiliés à la CNRACL »
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26/08/2024
RH - Circulaire // Guide de prévention des risques liés aux vagues de chaleur : quelles obligations pour l'employeur ?
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30/07/2024
RH - Circulaire // Prévention du risque routier professionnel
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29/07/2024
RH - Circulaire // Accompagnement humain des élèves en situation de handicap durant le temps de pause méridienne - Mise en œuvre de la loi du 27 mai 2024 visant la prise en charge par l’État
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26/07/2024
RH - Circulaire // Un montant net social correctement déclaré, c’est essentiel !
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22/07/2024
RH - Circulaire // Elaboration du document unique d’évaluation des risques professionnels et du programme annuel de prévention et d’amélioration des conditions de travail dans la fonction publique
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19/07/2024
RH - Circulaire // Procédure de signalement des alertes émises par les agents publics et aux garanties et protections qui leur sont accordées dans la fonction publique
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11/07/2024
RH - Circulaire // CSFPT - JOP 2024 - Indemnités pouvant être versées à titre exceptionnel aux SPP et aux militaires servant dans les unités investies à titre permanent de mission de sécurité civile - Avis favorable
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08/07/2024
RH - Circulaire // Publication du référentiel général pour l'IA frugale : s'attaquer à l'impact environnemental de l'IA et défendre la diffusion de l'IA frugale
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03/07/2024
RH - Circulaire // Obligation d'établir la liste des travailleurs exposés à certains agents chimiques avant le 5 juillet
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02/07/2024
RH - Circulaire // Indice de traitement brut - grille indiciaire (ITB-GI) Premier trimestre 2024
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28/06/2024
RH - Circulaire // La liberté d’opinion, garantie aux agents publics, doit se concilier avec leur obligation de réserve, notamment durant la période de réserve électorale - Rappel de la note du 06/09/2024
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11/06/2024
RH - Circulaire // Protection sociale complémentaire (PSC) - Une foire aux questions à destination des agents et employeurs territoriaux sur l’accord du 11 juillet 2023
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05/06/2024
RH - Circulaire // Wallis-et-Futuna, Polynésie française, Saint-Pierre-et-Miquelon et Nouvelle-Calédonie - Tout savoir sur la cotisation volontaire au RAFP
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31/05/2024
RH - Circulaire // Prorogation d'une année des aménagements des modalités de prise en charge par l'employeur des frais engagés par ses salariés pour leurs déplacements entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail
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29/05/2024
RH - Circulaire // Réévaluation du plafond annuel du «forfait télétravail » au titre de l’année 2024 dans la fonction publique
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16/05/2024
RH - Circulaire // Obligation d'établir la liste des travailleurs exposés à certains agents chimiques avant le 5 juillet
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02/05/2024
RH - Circulaire // Actualisation des barèmes d'évaluation forfaitaire des avantages en nature « nourriture » et « logement » pour l'imposition des revenus de l'année 2024
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19/04/2024
RH - Circulaire // Risque professionnel: obligation de traçabilité de l'exposition aux cmr des travailleurs
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