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RH - Journal Officiel
RH - JORF // Adaptation au droit de l'Union européenne - Maintien des droits acquis avant le début des congés

RH - JORF // Adaptation au droit de l'Union européenne - Maintien des droits acquis avant le début des congés - 23/04/2024

RH - JORF // Précision - Forfait télétravail - Augmentation du nombre de jours indemnisables (98 au lieu de 88)

RH - JORF // Précision - Forfait télétravail - Augmentation du nombre de jours indemnisables (98 au lieu de 88) - 23/04/2024

RH - JORF // Forfait télétravail - Montant plafond pour l'année 2024

RH - JORF // Forfait télétravail - Montant plafond pour l'année 2024 - 22/04/2024

RH - JORF // Conseil médical - Modifications des dispositions relatives aux compétences des formations restreinte et plénière dans la fonction publique territoriale.

RH - JORF // Conseil médical - Modifications des dispositions relatives aux compétences des formations restreinte et plénière dans la fonction publique territoriale. - 17/04/2024

RH - JORF // RAFP des fonctionnaires de l'Etat, magistrats et militaires en activité à Saint-Pierre-et-Miquelon, dans les collectivités ultra-marines du Pacifique et en Nouvelle-Calédonie

RH - JORF // RAFP des fonctionnaires de l'Etat, magistrats et militaires en activité à Saint-Pierre-et-Miquelon, dans les collectivités ultra-marines du Pacifique et en Nouvelle-Calédonie - 16/04/2024

RH - JORF // Institut national du service public - Répartition des emplois offerts aux élèves achevant leur scolarité en octobre 2024

RH - JORF // Institut national du service public - Répartition des emplois offerts aux élèves achevant leur scolarité en octobre 2024 - 15/04/2024

RH - JORF // Modalités de composition et de fonctionnement du jury de validation des acquis de l'expérience, et du congé accordé au titre de la validation des acquis de l'expérience.

RH - JORF // Modalités de composition et de fonctionnement du jury de validation des acquis de l'expérience, et du congé accordé au titre de la validation des acquis de l'expérience. - 12/04/2024

RH - JORF // Label diversité - Renouvellement de la commission de labellisation pour une période de cinq ans.

RH - JORF // Label diversité - Renouvellement de la commission de labellisation pour une période de cinq ans. - 11/04/2024

RH - JORF // Institut national du service public (INSP) - Modifications des modalités d’affectations des stagiaires

RH - JORF // Institut national du service public (INSP) - Modifications des modalités d’affectations des stagiaires - 05/04/2024

RH - JORF // Remboursement, aux différentes organisations syndicales, des mises à disposition non prononcées entre le 1er janvier 2023 et le 31 décembre 2023

RH - JORF // Remboursement, aux différentes organisations syndicales, des mises à disposition non prononcées entre le 1er janvier 2023 et le 31 décembre 2023 - 02/04/2024

RH - JORF // Tarification des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles

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RH - JORF // Instituts régionaux d'administration - Modification de l'organisation de la formation initiale

RH - JORF // Instituts régionaux d'administration - Modification de l'organisation de la formation initiale - 19/03/2024

RH - JORF // Filière médico-sociale - Abrogation de l'arrêté du 30 novembre 1988 fixant les taux des indemnités horaires pour travail normal de nuit et de la majoration pour travail intensif

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RH - JORF // INSP - Modifications de certaines indemnités des élèves et de la bourse des stagiaires du cycle préparatoire au troisième concours

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RH - JORF // FPE - Dispositions temporaires en matière de CETen raison de l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques

RH - JORF // FPE - Dispositions temporaires en matière de CETen raison de l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques - 26/02/2024

RH - JORF // Déclaration unique et simplifiée - Mentions relatives à l'employeur, au salarié, à l'embauche et à l'emploi, à l'exécution et à la cessation du contrat de travail

RH - JORF // Déclaration unique et simplifiée - Mentions relatives à l'employeur, au salarié, à l'embauche et à l'emploi, à l'exécution et à la cessation du contrat de travail - 26/02/2024

RH - JORF // Ministre de la transformation et de la fonction publiques - Attributions

RH - JORF // Ministre de la transformation et de la fonction publiques - Attributions - 22/02/2024

RH - JORF // FPE - Décentralisation des digues domaniales - Droits aux dispositifs indemnitaires et d'accompagnement des agents de l’Etat

RH - JORF // FPE - Décentralisation des digues domaniales - Droits aux dispositifs indemnitaires et d'accompagnement des agents de l’Etat - 19/02/2024

RH - JORF // La fonction publique conserve un ministère de plein exercice

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RH - JORF // Modalités de mise en œuvre du renouvellement exceptionnel du congé de présence parentale et de l'allocation journalière de présence parentale

RH - JORF // Modalités de mise en œuvre du renouvellement exceptionnel du congé de présence parentale et de l'allocation journalière de présence parentale - 05/02/2024

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