Actu. / Actualité en régions

Alpes-Maritimes - Consignes de sécurité applicables dans les établissements relevant du ministère de l'Éducation nationale [Mise à jour du 05 février]
À la suite de l’attentat survenu le 7 janvier 2015 au siège du journal Charlie Hebdo à Paris, le Premier ministre a décidé d’élever le dispositif Vigipirate au niveau "alerte attentat" en région Picardie et Île-de-France. La mesure est étendue au département des Alpes-Maritimes (académie de Nice).
>> La mesure est étendue au département des Alpes-Maritimes (académie de Nice).
Ministère de l'Education Nationale - 2015-02-05

Pays de la Loire: le nouveau TER circule sur les lignes régionales
Destiné à assurer l’ensemble des déplacements régionaux moyennement denses, le train Régiolis, présenté en novembre 2014, circule désormais en Pays de la Loire.
Pays de la Loire -2015-02-05

Alsace/Bourgogne/Franche Comté: un fonds d’amorçage interrégional pour les jeunes sociétés innovantes
Les Régions Alsace, Bourgogne et Franche-Comté ont présenté le 4 février 2015 les premiers projets retenus dans le cadre du nouveau fonds d’amorçage interrégional Cap Innov’est, en présence des partenaires, des financeurs, des gestionnaires et des dirigeants des premières entreprises bénéficiaires de ce nouvel outil financier…
Alsace - 2015-02-05

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Circ. - Régions - Rapport annuel sur les dépenses consacrées aux aides d'État en 2024 par les collectivités territoriales et leurs groupements

JORF - Titre exécutoire et de l'avertissement émis en cas de forfait de post-stationnement impayé - Modification des mentions et modalités de délivrance

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JORF - Départements - Plan annuel départemental d'inspection et de contrôle des modes d'accueil du jeune enfant - Modalités d'élaboration et de contrôle, contenu et bilan

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JORF - Reconnaissance ou non de l'état de catastrophe naturelle - Séismes, mouvements de terrain, inondations et coulées de boue, inondations par remontée de nappes phréatiques et vents cycloniques 2021-2023-2024-2025

JORF - Spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics

Juris - Décompte général - L'absence de signature par l'acheteur ne fait pas fait obstacle au déclenchement du délai de contestation

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JORF - Action sociale - Protection des majeurs - Modification du contenu du dossier de demande d'agrément des mandataires judiciaires exerçant à titre individuel

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