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Arrêté du 16 avril 2018 portant autorisation du rallye Tour Auto Optic 2000 du 23 au 28 avril 2018
Le rallye Tour Auto Optic 2000 traverse les départements suivants : Ain, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Côtes-d'Or, Doubs, Drôme, Gard, Isère, Jura, Loiret, Saône-et-Loire, Savoie, Haute-Savoie, Paris, Seine-et-Marne, Yvelines, Var, Vaucluse, Yonne, Essonne, Hauts-de-Seine,
Un arrêté fixant les conditions de passage de cette épreuve est pris, en tant que de besoin, par chaque préfet respectivement compétent.
Il traite, à raison des particularités locales, des garanties spécifiques exigées des organisateurs pour la sécurité du public et des concurrents, la tranquillité publique et l'évaluation des incidences sur les sites Natura 2000, notamment pour les épreuves en circuits et les épreuves spéciales sur parcours routiers fermés à la circulation publique.
Les participants et les organisateurs sont tenus de respecter les dispositions du code de la routesur les voies ouvertes à la circulation publique.
JORF n°0091 du 19 avril 2018 - NOR: INTS1810574A
Le rallye Tour Auto Optic 2000 traverse les départements suivants : Ain, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Côtes-d'Or, Doubs, Drôme, Gard, Isère, Jura, Loiret, Saône-et-Loire, Savoie, Haute-Savoie, Paris, Seine-et-Marne, Yvelines, Var, Vaucluse, Yonne, Essonne, Hauts-de-Seine,
Un arrêté fixant les conditions de passage de cette épreuve est pris, en tant que de besoin, par chaque préfet respectivement compétent.
Il traite, à raison des particularités locales, des garanties spécifiques exigées des organisateurs pour la sécurité du public et des concurrents, la tranquillité publique et l'évaluation des incidences sur les sites Natura 2000, notamment pour les épreuves en circuits et les épreuves spéciales sur parcours routiers fermés à la circulation publique.
Les participants et les organisateurs sont tenus de respecter les dispositions du code de la routesur les voies ouvertes à la circulation publique.
JORF n°0091 du 19 avril 2018 - NOR: INTS1810574A
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