JORF - Mouvement sous-préfectoral

Décret du 22 août 2017 portant nomination du sous-préfet d'Issoire - M. RIQUELME (Tristan)

Décret du 22 août 2017 portant nomination du sous-préfet de Toul - M. TOUBHANS (Yoann)

Dans la même rubrique

Circ. - Départements - Les dernières dotations en ligne
Circ. - Départements - DGF des départements de métropole, d’outre-mer et des collectivités d’outre-mer pour l’exercice 2021
Actu - Départements - Eté 2021, en route vers les départements !
Actu - Départements - 101 départements attribuent la prime exceptionnelle « COVID » aux professionnels des SAAD
JORF - Départements - Modalités de répartition du concours versé aux départements par la CNSA destiné à couvrir une partie des coûts d'installation ou de fonctionnement des MDPH

JORF - Mouvement sous-préfectoral

Circ. - Départements - Les dernières dotations en ligne

Circ. - Départements - DGF des départements de métropole, d’outre-mer et des collectivités d’outre-mer pour l’exercice 2021

Actu - Départements - Eté 2021, en route vers les départements !

Actu - Départements - 101 départements attribuent la prime exceptionnelle « COVID » aux professionnels des SAAD

JORF - Départements - Modalités de répartition du concours versé aux départements par la CNSA destiné à couvrir une partie des coûts d'installation ou de fonctionnement des MDPH

RH - Jurisprudence // Grève - Sanction d’un agent pour avoir refusé sa réquisition malgré l’illégalité de celle-ci

RH - Actu // Gestion de la crise sanitaire - Les points concernant directement la fonction publique

RH - Doc // «La liberté d’opinion des agents des services publics n’est pas une option : c’est un droit, fondamental !» - Guide du devoir de réserve et de la liberté d'expression des agents publics

RH - Circulaire // FPE/FPH / Vaccination des agents des services publics (Instruction du 13 juillet 2021)

RH - RM // Une prime de départ en retraite des agents territoriaux ? Oui, c’est possible ! (rappel de l’UNSA)

Parl. - Gestion de la crise sanitaire - Adoption des conclusions de la CMP (Texte adopté définitivement)

RH - RM // Mise en place des lignes directrices de gestion des collectivités territoriales - Création de commissions ad hoc, intervenant en substitution des CAP ?

Actu - Passe sanitaire, vaccination : ce qu’il faut retenir des annonces de Jean Castex

RH - Jurisprudence // Compte rendu d’évaluation considéré comme légal malgré l’observation du DGS présentant un caractère tendancieux et inapproprié

JORF - Autorisation d'urbanisme - Mesures d'adaptation à la dématérialisation du dépôt et du traitement des demandes

Circ. - Démat. ADS - Archivage des dossiers de demandes d’autorisation d’urbanisme

JORF - Droit individuel à la formation des élus locaux - Montant des droits, nombre maximal de participants par session…

JORF - Réalisation, mise en place et fonctionnement du système d'information et de commandement unifié des services d'incendie et de secours et de la sécurité civile «NexSIS 18-112»

RH - Actu // Négociation collective dans la fonction publique : mode d'emploi

JORF - Modification des exigences relatives aux lanternes des cycles et extension du champ d'application aux engins de déplacement personnel motorisés