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RH - Circulaires
RH - Circulaire // Guide de prévention des risques liés aux vagues de chaleur : quelles obligations pour l'employeur ?
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30/07/2024
RH - Circulaire // Prévention du risque routier professionnel
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29/07/2024
RH - Circulaire // Accompagnement humain des élèves en situation de handicap durant le temps de pause méridienne - Mise en œuvre de la loi du 27 mai 2024 visant la prise en charge par l’État
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26/07/2024
RH - Circulaire // Un montant net social correctement déclaré, c’est essentiel !
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22/07/2024
RH - Circulaire // Elaboration du document unique d’évaluation des risques professionnels et du programme annuel de prévention et d’amélioration des conditions de travail dans la fonction publique
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19/07/2024
RH - Circulaire // Procédure de signalement des alertes émises par les agents publics et aux garanties et protections qui leur sont accordées dans la fonction publique
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11/07/2024
RH - Circulaire // CSFPT - JOP 2024 - Indemnités pouvant être versées à titre exceptionnel aux SPP et aux militaires servant dans les unités investies à titre permanent de mission de sécurité civile - Avis favorable
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08/07/2024
RH - Circulaire // Publication du référentiel général pour l'IA frugale : s'attaquer à l'impact environnemental de l'IA et défendre la diffusion de l'IA frugale
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03/07/2024
RH - Circulaire // Obligation d'établir la liste des travailleurs exposés à certains agents chimiques avant le 5 juillet
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02/07/2024
RH - Circulaire // Indice de traitement brut - grille indiciaire (ITB-GI) Premier trimestre 2024
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28/06/2024
RH - Circulaire // La liberté d’opinion, garantie aux agents publics, doit se concilier avec leur obligation de réserve, notamment durant la période de réserve électorale - Rappel de la note du 06/09/2024
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11/06/2024
RH - Circulaire // Protection sociale complémentaire (PSC) - Une foire aux questions à destination des agents et employeurs territoriaux sur l’accord du 11 juillet 2023
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05/06/2024
RH - Circulaire // Wallis-et-Futuna, Polynésie française, Saint-Pierre-et-Miquelon et Nouvelle-Calédonie - Tout savoir sur la cotisation volontaire au RAFP
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31/05/2024
RH - Circulaire // Prorogation d'une année des aménagements des modalités de prise en charge par l'employeur des frais engagés par ses salariés pour leurs déplacements entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail
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29/05/2024
RH - Circulaire // Réévaluation du plafond annuel du «forfait télétravail » au titre de l’année 2024 dans la fonction publique
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16/05/2024
RH - Circulaire // Obligation d'établir la liste des travailleurs exposés à certains agents chimiques avant le 5 juillet
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02/05/2024
RH - Circulaire // Actualisation des barèmes d'évaluation forfaitaire des avantages en nature « nourriture » et « logement » pour l'imposition des revenus de l'année 2024
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19/04/2024
RH - Circulaire // Risque professionnel: obligation de traçabilité de l'exposition aux cmr des travailleurs
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19/04/2024
RH - Circulaire // Stage des élèves de seconde générale et technologique - Les collectivités territoriales sollicitées
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04/04/2024
RH - Circulaire // Expérimentation de la semaine en 4 jours dans la fonction publique
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26/03/2024
RH - Circulaire // Lancement de la campagne 2023 de publication des dix plus hautes rémunérations
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25/03/2024
RH - Circulaire // RAPPEL - Compte épargne-temps : des conditions d’utilisation assouplies dans la fonction publique en raison des JO
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07/03/2024
RH - Circulaire // Le RAFP revalorise la retraite additionnelle des fonctionnaires de 6,8 % pour 2024
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06/03/2024
RH - Circulaire // Extension du bénéfice de l’exonération de taxe sur les salaires prévue à l'article 231 du CGI aux établissements publics de coopération environnementale
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27/02/2024
RH - Circulaire // Invalidité : Suppression de la rétroactivité de la date de radiation des cadres
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16/02/2024
RH - Circulaire // Augmentation des taux cotisations : contribution et surcotisation
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16/02/2024
RH - Circulaire // Surcotisation - Depuis le 1er janvier 2004, le fonctionnaire à temps partiel ou à temps non complet peut demander à surcotiser.
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14/02/2024
RH - Circulaire // Communication des taux de contributions employeurs au CAS Pensions pour 2024 Les taux de contributions employeurs au compte d’affectation spéciale « Pensions » (CAS Pensions) seront à nouveau stables en 2024, c
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02/02/2024
RH - Circulaire // Titres-restaurant : la part patronale exonérée de cotisations est revalorisée en 2024
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31/01/2024
RH - Circulaire // RAPPEL - Financement des frais de formation des apprentis recrutés en 2024 - Recensement des intentions des collectivités territoriales du 22 janvier au 22 mars 2024
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23/01/2024
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30/06/2025
RH - Jurisprudence // Exclusion temporaire d’un agent de maîtrise principal au comportement managérial injuste et affectif, largement inapproprié envers une partie de son équipe
01/07/2025
RH - JORF // Calendrier des élections professionnelles dans la fonction publique
04/07/2025
RH - Jurisprudence // Refus de versement du SFT : précisions sur les conditions d’éligibilité des contractuels
30/06/2025
RH - Jurisprudence // Mutation d’un fonctionnaire territorial en dehors de sa collectivité d'origine : conditions de validité et date d’effet
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03/07/2025
RH - Circulaire // Vigilance des employeurs publics en matière de protection des agents publics contre les effets de la canicule (circulaire complète)
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01/07/2025
RH - Jurisprudence // Accident de trajet - Pour un agent public domicilié dans un immeuble collectif, le trajet vers le lieu de travail commence dès la sortie de son logement
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30/06/2025
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RH - RM // Formation des agents des collectivités locales et des élus en matière de cybersécurité
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RH - Doc // Guide apprentissage et handicap : l'édition 2025 est en ligne !
30/06/2025
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