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RH - Journal Officiel
RH - JORF // INSP - Modifications de certaines indemnités des élèves et de la bourse des stagiaires du cycle préparatoire au troisième concours

RH - JORF // INSP - Modifications de certaines indemnités des élèves et de la bourse des stagiaires du cycle préparatoire au troisième concours - 06/03/2024

RH - JORF // FPE - Dispositions temporaires en matière de CETen raison de l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques

RH - JORF // FPE - Dispositions temporaires en matière de CETen raison de l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques - 26/02/2024

RH - JORF // Déclaration unique et simplifiée - Mentions relatives à l'employeur, au salarié, à l'embauche et à l'emploi, à l'exécution et à la cessation du contrat de travail

RH - JORF // Déclaration unique et simplifiée - Mentions relatives à l'employeur, au salarié, à l'embauche et à l'emploi, à l'exécution et à la cessation du contrat de travail - 26/02/2024

RH - JORF // Ministre de la transformation et de la fonction publiques - Attributions

RH - JORF // Ministre de la transformation et de la fonction publiques - Attributions - 22/02/2024

RH - JORF // FPE - Décentralisation des digues domaniales - Droits aux dispositifs indemnitaires et d'accompagnement des agents de l’Etat

RH - JORF // FPE - Décentralisation des digues domaniales - Droits aux dispositifs indemnitaires et d'accompagnement des agents de l’Etat - 19/02/2024

RH - JORF // La fonction publique conserve un ministère de plein exercice

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RH - JORF // Modalités de mise en œuvre du renouvellement exceptionnel du congé de présence parentale et de l'allocation journalière de présence parentale

RH - JORF // Modalités de mise en œuvre du renouvellement exceptionnel du congé de présence parentale et de l'allocation journalière de présence parentale - 05/02/2024

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RH - JORF // Rappel - Compte épargne-temps dans la FPT - Modification du décret n° 2004-878 du 26 août 2004 (augmentation de 10 jours) - 30/01/2024

RH - JORF // CSFPT du 24 janvier 2024 - 3 projets de décrets ont reçu un avis favorable (garde-champêtre - forfait mobilités durables)

RH - JORF // CSFPT du 24 janvier 2024 - 3 projets de décrets ont reçu un avis favorable (garde-champêtre - forfait mobilités durables) - 25/01/2024

JORF - IRA - Modalités et calendrier de nomination des lauréats de la session d'automne 2023 des concours d'accès (formation du 1er mars 2024 au 31 août 2024)

JORF - IRA - Modalités et calendrier de nomination des lauréats de la session d'automne 2023 des concours d'accès (formation du 1er mars 2024 au 31 août 2024) - 17/01/2024

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RH - JORF // Plafond de la sécurité sociale pour 2024

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RH - JORF // Modalités d'application des allègements généraux et de la réduction de cotisations patronales applicable aux employeurs de sapeurs-pompiers volontaires

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RH - JORF // Compte personnel de formation / Bilan de compétences – Modalités et précisions sur les conditions du référencement des organismes de formation et de recours par ces organismes à la sous-traitance.

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RH - JORF // Nominations équilibrées d'hommes et de femmes dans les emplois supérieurs de l'Etat, des collectivités territoriales et de la fonction publique hospitalière - Modification du décret n° 2012-601 du 30 avril 2012

RH - JORF // Nominations équilibrées d'hommes et de femmes dans les emplois supérieurs de l'Etat, des collectivités territoriales et de la fonction publique hospitalière - Modification du décret n° 2012-601 du 30 avril 2012 - 02/01/2024

RH - JORF // Revalorisation du métier de secrétaire de mairie

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RH - JORF // AT/MP – Tarification des risques pour l'année 2024 / Majorations prises en compte dans le calcul du taux net de cotisation / Abrogation du dispositif de majoration forfaitaire

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