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RH - Journal Officiel

RH-J.O. / Fonction publique - Attributions de Mme Annick Girardin - 04/03/2016

RH-J.O. / Ingénieurs - Programme des épreuves des concours - 04/03/2016

RH-J.O. / Pour information…DADS 2015 - Version papier du formulaire - 03/03/2016

RH-J.O. / Ingénieurs en chef territoriaux - 29/02/2016

RH-J.O. / Ingénieurs territoriaux - 29/02/2016

RH-J.O. / Bulletin de paie (salariés de droit privé) - Modifications - 26/02/2016

RH-J.O. / Conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail - 12/02/2016

RH-J.O. / Pour information…Agréments d'engagement de service civique et de volontariat associatif - 12/02/2016

RH-J.O. / Conditions de reversement des cotisations d'assurance vieillesse aux assurés relevant d'un seul régime qui justifient d'une faible durée d'assurance. - 08/02/2016

RH-J.O. / Conventions de mise à disposition des fonctionnaires ou des agents contractuels territoriaux auprès des personnes morales participant à des maisons de services au public ou qui les gèrent. - 04/02/2016

RH-J.O. / Pour information… Simplification de la procédure de reconnaissance de la lourdeur du handicap - 04/02/2016

RH-J.O. / Modalité d'acquittement partiel de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés. - 01/02/2016

RH-Conc. / Conservateurs territoriaux du patrimoine - Modification de la répartition des postes ouverts aux concours - 29/01/2016

RH-J.O. / Déclaration d'accident du travail ou d'accident de trajet - Changement de formulaire - 19/01/2016

RH-J.O. / Réservistes - Modification du nombre de jours d'activité et du délai de préavis à l'égard des employeurs - 11/01/2016

RH-J.O. / Agence du service civique - Approbation de la convention constitutive modificative - 08/01/2016

RH-J.O. / Personnes participant de façon occasionnelle à des missions de service public à caractère administratif pour le compte d'une personne publique ou privée - Affiliation au régime général - 01/01/2016

RH-J.O. / Modalités de mise à jour du casier judiciaire et de délivrance des bulletins n° 2 et n° 3 - 01/01/2016

RH-J.O. / Métropole du Grand Paris - Attribution de la NBI aux emplois fonctionnels de direction - 01/01/2016

RH-J.O. / Métropole du Grand Paris - Fixation de la grille indiciaire des emplois fonctionnels - 01/01/2016

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