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RH - Journal Officiel

RH-J.O. / Salaire minimum de croissance, minimum garanti : fixation du montant au 1er janvier 2016 - 18/12/2015

RH-J.O. / Conservateurs territoriaux du patrimoine - Définition de la nature et des modalités d'organisation du concours externe - 18/12/2015

RH-J.O. / Elèves conservateurs territoriaux du patrimoine - Organisation de la formation initiale - 18/12/2015

RH-J.O. / Pour information…ATMP - Modification de la nomenclature - 09/12/2015

RH-J.O. / Pour information…FPE - Procédure de dérogation permettant aux jeunes mineurs d'effectuer des travaux dits "réglementés" - 07/12/2015

RH-J.O. / Pour information…FPE - Régime des concessions de logement - 07/12/2015

RH-J.O. / IRCANTEC - nomination des délégués syndicaux au conseil d'administration - 26/11/2015

RH-J.O. / IRCANTEC - Modifications au conseil d'administration - 18/11/2015

RH-J.O. / Agents exposés à une substance cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction - Mise en œuvre du suivi médical post-professionnel - 09/11/2015

RH-J.O. / Modalités de calcul du capital décès servi aux ayants droit des fonctionnaires, des magistrats et des militaires - 05/11/2015

RH-J.O. / Pour information… Définition des conditions dans lesquelles des agents publics ou contractuels peuvent être autorisés à faire passer les épreuves pratiques du permis de conduire - 02/11/2015

RH-J.O. / Attribution de la nouvelle bonification indiciaire au titre de la mise en œuvre de la politique de la ville. - 02/11/2015

RH-J.O. / Catégorie A et B - Allongement de la durée de la formation d'intégration relatif à la formation statutaire obligatoire des fonctionnaires territoriaux. - 02/11/2015

RH-J.O. / Conditions et limites dans lesquelles les organismes d'accueil peuvent faire appel à des stagiaires. - 28/10/2015

R.H. / IRCANTEC - Modification des modalités de fonctionnement du conseil d'administration - 21/10/2015

RH-J.O. / Pour information… Modifications du téléservice SYLAE - 19/10/2015

RH-J.O. / Séjours de vacances, accueils sans hébergement et accueils de scoutisme - Modifications des titres et diplômes permettant d'exercer les fonctions d'animation et de direction - 09/10/2015

RH-J.O. / FIPHFP - Nominations des membres du Comité national - 09/10/2015

RH-J.O. / Rapport sur l'état de la collectivité - Liste des indicateurs - 08/10/2015

RH-J.O. / Adultes-relais - Montant annuel de l'aide financière de l'Etat par poste de travail à temps plein - 07/10/2015

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