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La présente instruction précise le calendrier et les modalités d’organisation des conférences territoriales sur l’eau qui visent à ouvrir le débat sur des thématiques stratégiques et structurantes de la politique de l’eau adaptées en fonction de la spécificité des territoires.
Ces rencontres s’inscrivent dans la continuité du Plan Eau, dont la majorité des mesures sont déjà mises en œuvre. Elles visent à réunir l’ensemble des usagers de l’eau (citoyens, collectivités, agriculteurs, entreprises…) afin de partager les constats sur l’évolution du cycle de l’eau et de dégager collectivement des leviers d’action adaptés aux réalités locales. Les débats porteront sur des sujets stratégiques comme le partage de la ressource, la prévention des pollutions, la gouvernance, le financement, la gestion des risques et la mobilisation du grand public.
Un comité de pilotage national, présidé par la Ministre de la Transition écologique, coordonnera les travaux en lien avec les bassins hydrographiques et les conférences COP régionales objet de la circulaire du 31 mars 2025 .
Les conférences auront lieu de juin à octobre 2025, sous la responsabilité conjointe des préfets de bassin et des présidents de comités de bassin, avec une implication des échelons régionaux et départementaux. Les territoires d’Outre-mer organiseront leurs propres conférences adaptées. L’ensemble des contributions locales sera synthétisé pour élaborer des recommandations nationales en matière d’infrastructures, d’évolutions réglementaires et de bonnes pratiques, lesquelles nourriront également la révision des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux.
MTE - Instruction n°64866-SG NOR : TECL2519500J du 2 mai 2025
Date de signature : 02-05-2025 / Date de publication : 12-07-2025
Conférences "L'eau dans nos territoires"
Dossier
Ces rencontres s’inscrivent dans la continuité du Plan Eau, dont la majorité des mesures sont déjà mises en œuvre. Elles visent à réunir l’ensemble des usagers de l’eau (citoyens, collectivités, agriculteurs, entreprises…) afin de partager les constats sur l’évolution du cycle de l’eau et de dégager collectivement des leviers d’action adaptés aux réalités locales. Les débats porteront sur des sujets stratégiques comme le partage de la ressource, la prévention des pollutions, la gouvernance, le financement, la gestion des risques et la mobilisation du grand public.
Un comité de pilotage national, présidé par la Ministre de la Transition écologique, coordonnera les travaux en lien avec les bassins hydrographiques et les conférences COP régionales objet de la circulaire du 31 mars 2025 .
Les conférences auront lieu de juin à octobre 2025, sous la responsabilité conjointe des préfets de bassin et des présidents de comités de bassin, avec une implication des échelons régionaux et départementaux. Les territoires d’Outre-mer organiseront leurs propres conférences adaptées. L’ensemble des contributions locales sera synthétisé pour élaborer des recommandations nationales en matière d’infrastructures, d’évolutions réglementaires et de bonnes pratiques, lesquelles nourriront également la révision des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux.
MTE - Instruction n°64866-SG NOR : TECL2519500J du 2 mai 2025
Date de signature : 02-05-2025 / Date de publication : 12-07-2025
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