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RH - Circulaires
RH - Circulaire // Le bulletin de paie comportera bientôt une nouvelle rubrique : le montant net social
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08/02/2023
RH - Circulaire // Agents nés après le 1er septembre 1961 - La CNRACL suspend temporairement le traitement des demandes d’avis préalable pour les départs en retraite souhaités à partir du 1er septembre 2023
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07/02/2023
RH - Circulaire // Mesures relatives à la prise en compte dans la fonction publique de l’Etat de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 - FAQ mise à jour le 31 janvier 2023
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02/02/2023
RH - Circulaire // Evolution des dispositifs applicables aux agents territoriaux confrontés à la Covid-19
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01/02/2023
RH - Circulaire // Frais de déplacements - Le CNFPT améliore son dispositif de prise en charge pour faciliter l’accès aux formations des stagiaires
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30/01/2023
RH - Circulaire // FIPHFP - La campagne de déclaration annuelle se déroulera du 1er février au 30 avril 2023.
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26/01/2023
RH - Circulaire // Déploiement du réseau des référents laïcité dans le réseau de l'administration territoriale de l'Etat
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12/01/2023
RH - Circulaire // Saisies sur rémunérations : nouveaux barèmes à partir du 1er janvier 2023
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11/01/2023
RH - Circulaire // PSC - Convention de mise à disposition pour les CDG agissant pour le compte de collectivités de statistiques relatives à la population retraitée
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10/01/2023
RH - Circulaire // Employeurs du secteur public : cotisation patronale pour le financement de la formation des apprentis - le taux est revalorisé
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09/01/2023
RH - Circulaire // Obligation de publicité des emplois vacants sur un espace numérique commun aux trois fonctions publiques
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29/12/2022
RH - Circulaire // CNRACL - Mise à jour des taux de cotisation et surcotisation pour 2023
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20/12/2022
RH - Circulaire // Évolution du forfait mobilités durables pour les agents de la fonction publique
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15/12/2022
RH - Circulaire // Prolongation de deux ans des dispositions favorables relatives à l’évaluation des avantages en nature liés à la mise à disposition par l’employeur d’un véhicule électrique et à l’utilisation d’une borne de recharge électrique
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09/12/2022
RH - Circulaire // Administrations et collectivités territoriales : augmentation de la cotisation pour le financement de la formation des apprentis
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05/12/2022
RH - Circulaire // Déclaration des cotisations d’un agent territorial sapeur-pompier professionnel (rappel)
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27/10/2022
RH - Circulaire // Le plafond de la sécurité sociale augmentera de 6,9 % au 1er janvier 2023
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11/10/2022
RH - Circulaire // Les élections professionnelles dans la fonction publique - Questions-réponses
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23/09/2022
RH - Circulaire // Champ de l’exonération « aides à domicile intervenant auprès de personnes dites fragiles »pour les employeurs publics : Le Bulletin officiel de la Sécurité Sociale (Boss) apporte des précisions
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29/08/2022
RH - Circulaire // Covid-19 - La Foire aux questions à l’attention des employeurs et des agents publics a été mise à jour.
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26/08/2022
RH - Circulaire // CSFPT du 22 juin 2022 – Avis favorables pour 4 projets de décrets
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24/06/2022
RH - Circulaire // RSA - Relèvement des limites d'exonération d'avantages résultant de la prise en charge de frais engagés pour les déplacements entre la résidence habituelle et le lieu de travail
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17/06/2022
RH - Circulaire // Gestion des vagues de chaleur en 2022
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17/06/2022
RH - Circulaire // Comptabilisation des effectifs - Consultation publique
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05/05/2022
RH - Circulaire // FAQ élections professionnelles FPT 2022
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29/04/2022
RH - Circulaire // FPE / Période de réserve - Règles applicables à l’approche de l’élection présidentielle et des élections législatives
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21/03/2022
RH - Circulaire // Prévention en santé mentale - Une circulaire interministérielle vise à encourager une offre de formation au secourisme en santé mentale pour les agents publics qui le souhaitent.
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02/03/2022
RH - Circulaire // Coronavirus - Covid-19 (màj FAQ au 27/01/2022)
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28/01/2022
RH - Circulaire // Télétravail dans la fonction publique de l’État et au respect des règles sanitaires renforcées dans le cadre du travail sur site
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24/01/2022
RH - Circulaire // Exonérations de cotisations applicables sur les rémunérations des heures supplémentaires et complémentaires - Un nouvelle rubrique du BO Sécurité sociale
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