![Régions - Normandie / Hauts-de-France / Nouvelle-Aquitaine - Programmes régionaux de la forêt et du bois Régions - Normandie / Hauts-de-France / Nouvelle-Aquitaine - Programmes régionaux de la forêt et du bois](https://www.idcite.com/photo/art/default/52788938-40137302.jpg?v=1609829294)
Les programmes régionaux de la forêt et du bois et la déclaration prévue à l'article L. 122-9 du code de l'environnement peuvent être consultés aux liens ci-dessous
Normandie - Arrêté du 30 décembre 2020 relatif au programme régional de la forêt et du bois
Hauts-de-France - Arrêté du 30 décembre 2020 relatif au programme régional de la forêt et du bois
Nouvelle-Aquitaine - Arrêté du 30 décembre 2020 relatif au programme régional de la forêt et du bois
Dans la même rubrique
-
Juris - Régions - Contestation d'une autorisation d'installer un parc éolien concernant des sites et monuments d'intérêt majeur au plan régional - Recevabilité de l'intervention de la région
-
Actu - « les Régions n’ont cessé de travailler ardemment pour permettre aux Français de renouer la confiance avec l’action publique » Rapport d’activités 2023 de Régions de France
-
Juris - Régions - Refuser de signer un contrat de ville ne pouvait, pénalement, être une discrimination en 2016… et continue sans doute de ne pas pouvoir en être une à ce jour (CEDH)
-
Actu - Outre-Mer - La Commission européenne financera le renouvellement des flottes de pêche ultramarines
-
Doc - Régions - Bilans économiques 2023 des régions françaises