Journal Officiel
Retour dernier bulletin quotidien
Envoyer à un ami
Version imprimable
Partager
L’ADEME lance ce 3 août 2015 un nouvel Appel à manifestation d’Intérêt (AMI) autour de l’économie circulaire et de l’urbanisme. L’objectif de cet AMI est de recruter des territoires, porteurs de projet motivés et déjà engagés sur ces actions.
L’ADEME souhaite ainsi :
- favoriser l’expérimentation et l’application du principe d’économie circulaire à la planification territoriale et au projet urbain, ainsi que la capitalisation et la valorisation de ces expériences ;
- encourager et multiplier ces dynamiques collectives et pérennes permettant une transition économique et environnementale durable des territoires.
La sélection portera sur des projets qui favorisent une approche intégrée des principes de l’économie circulaire, en lien avec l’urbanisme et le développement territorial et au-delà d’actions sectorielles.
Le dépôt des dossiers de candidature est ouvert jusqu’au 20 octobre 2015.
ADEME - Télécharger l’AMI - 2015-07-04
ADEME - Télécharger le dossier de candidature - 2015-07-04
ADEME - Télécharger Télécharger l’engagement et attestation sur l’honneur - 2015-07-04
L’ADEME souhaite ainsi :
- favoriser l’expérimentation et l’application du principe d’économie circulaire à la planification territoriale et au projet urbain, ainsi que la capitalisation et la valorisation de ces expériences ;
- encourager et multiplier ces dynamiques collectives et pérennes permettant une transition économique et environnementale durable des territoires.
La sélection portera sur des projets qui favorisent une approche intégrée des principes de l’économie circulaire, en lien avec l’urbanisme et le développement territorial et au-delà d’actions sectorielles.
Le dépôt des dossiers de candidature est ouvert jusqu’au 20 octobre 2015.
ADEME - Télécharger l’AMI - 2015-07-04
ADEME - Télécharger le dossier de candidature - 2015-07-04
ADEME - Télécharger Télécharger l’engagement et attestation sur l’honneur - 2015-07-04
Dans la même rubrique
-
RM - Mise en oeuvre des servitudes de passage des piétons le long du littoral
-
Actu - De l’urbanisme transitoire pour « accompagner le changement » de trois quartiers NPNRU - Le cas de la Métropole Européenne de Lille (MEL)
-
Juris - Raccordement aux réseaux et refus de permis de construire
-
JORF - Restructuration d'une station d'épuration des eaux usées soumise à la loi littoral - Autorisation exceptionnelle au titre de l'article L. 121-5 du code de l'urbanisme
-
Juris - Infractions aux règles d’urbanisme - La liquidation de l'astreinte étant relative à l'exécution d'une décision judiciaire, le contentieux de son recouvrement relève de la juridiction judiciaire
Déconnexion
