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Au sommaire
1. Cadre règlementaire et champ d’application de la procédure adaptée prévue par le décret nº 2016-360 du 25 mars 2016
- Définition du marché passé selon un procédure adaptée
Le cas des marchés négocies sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour les marchés inférieurs à 25 000 € HT
-Le cas des marchés négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence
-Les marchés de services sociaux et autres services spécifiques passés selon une procédure adaptée en application de l’article 28 du décret
- Les marchés de services juridiques passés selon une procédure adaptée en application de l’article 29 du décret
2- Grands principes de la commande publique et objectifs visés
3- Trois moyens pour effectuer un bon achat
4 - Comment évaluer ses besoins pour apprécier les seuils ?
5- La prise en compte du développement durable
6- Les caractéristiques des MAPA
7 - Une particularité des MAPA : la possibilité de négocier
8- L’examen des candidatures
9- L’analyse des offres
10- La modification du MAPA en cours d’exécution
11 - la procédure adaptée et la maîtrise d’œuvre
12- La délégation consentie à l’exécutif
13- Les étapes de la procédure adaptée
AAP - Le guide - 2016-12-07
1. Cadre règlementaire et champ d’application de la procédure adaptée prévue par le décret nº 2016-360 du 25 mars 2016
- Définition du marché passé selon un procédure adaptée
Le cas des marchés négocies sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour les marchés inférieurs à 25 000 € HT
-Le cas des marchés négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence
-Les marchés de services sociaux et autres services spécifiques passés selon une procédure adaptée en application de l’article 28 du décret
- Les marchés de services juridiques passés selon une procédure adaptée en application de l’article 29 du décret
2- Grands principes de la commande publique et objectifs visés
3- Trois moyens pour effectuer un bon achat
4 - Comment évaluer ses besoins pour apprécier les seuils ?
5- La prise en compte du développement durable
6- Les caractéristiques des MAPA
7 - Une particularité des MAPA : la possibilité de négocier
8- L’examen des candidatures
9- L’analyse des offres
10- La modification du MAPA en cours d’exécution
11 - la procédure adaptée et la maîtrise d’œuvre
12- La délégation consentie à l’exécutif
13- Les étapes de la procédure adaptée
AAP - Le guide - 2016-12-07
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