Parl. - Réunions des 8 commissions permanentes pour l’élection de leur bureau

Jeudi 30 juin, à 10 heures 30 : réunion des huit commissions permanentes pour l’élection de leur bureau.
- Agnès Firmin Le Bodo a été élue présidente de la commission des affaires culturelles et de l'éducation
En savoir plus

- Guillaume Kasbarian a été élu président de la commission des affaires économiques
En savoir plus

- Jean-Louis Bourlanges a été élu président de la commission des affaires étrangères
En savoir plus

- Fadila Khattabi a été élue présidente de la commission des affaires sociales
En savoir plus

- Thomas Gassilloud a été élu président de la commission de la défense nationale et des forces armées
En savoir plus

- Jean-Marc Zulesi a été élu président de la commission du développement durable
En savoir plus

- Eric Coquerel a été élu président de la commission des finances
En savoir plus

- Sacha Houlié a été élu président de la commission des lois
En savoir plus

Dans la même rubrique

Parl. - Patrimoine et plomb : le Sénat alerte sur les risques d’une interdiction européenne du plomb pour les métiers du patrimoine (Commission - Travaux)
Parl. - L’Exécutif prévoit une hausse des dépenses des administrations publiques locales de 9 Md€ en valeur (inflation incluse), soit une baisse de 0,3 % en volume (hors inflation)
Parl. - Rodéos motorisés : « La loi existe, il suffit de la faire appliquer » (Revue de presse parlementaire)
Parl. - Avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie (rapport d'étape) (Rapport d'information)
Parl. - « Zéro artificialisation nette » : la droite sénatoriale demande un moratoire (Revue de presse parlementaire)

Parl. - Réunions des 8 commissions permanentes pour l’élection de leur bureau - Sont élu-e-s président-e-s…

Parl. - Patrimoine et plomb : le Sénat alerte sur les risques d’une interdiction européenne du plomb pour les métiers du patrimoine (Commission - Travaux)

Parl. - L’Exécutif prévoit une hausse des dépenses des administrations publiques locales de 9 Md€ en valeur (inflation incluse), soit une baisse de 0,3 % en volume (hors inflation)

Parl. - Rodéos motorisés : « La loi existe, il suffit de la faire appliquer » (Revue de presse parlementaire)

Parl. - Avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie (rapport d'étape) (Rapport d'information)

Parl. - « Zéro artificialisation nette » : la droite sénatoriale demande un moratoire (Revue de presse parlementaire)

RH - Actu // Autorisations d’absence pour évènements familiaux : sont-elles un droit ?

RH - Actu // Titres-restaurants: voilà ce qui va changer pour les utiliser à la rentrée

RH - Jurisprudence // C'est au seul supérieur hiérarchique direct de l'agent de mener l'entretien d'évaluation, sans qu'il doive justifier d'une durée minimale d'occupation de son poste

JORF - Réglementation funéraire - Mesures relatives issues de la loi « 3DS»

RH - Actu // Prévention des pratiques addictives - Travail & Sécurité : numéro de juillet-août 2022

RH - Jurisprudence // Sauf exceptions, un entretien d'évaluation ne saurait être regardé comme un événement soudain et violent susceptible d'être qualifié d'accident de service, quels que soient les effets qu'il a pu produire sur l'agent.

RH - Actu // Mesures d'assouplissement des règles de cumul d'une pension avec un revenu d'activité

Actu - L'article à lire pour comprendre la sécheresse exceptionnelle qui frappe la France hexagonale

RH - Actu // Rémunérations, retraites, augmentation du temps de travail… les organisations syndicales territoriales font le constat de nombreuses convergences revendicatives

Juris - 3 victoires juridiques majeures pour la nature

RH - RM // Situation des fonctionnaires sans affectation et conséquences de leur situation pour les finances publiques.

RH - Actu // Rappel sur la transmission de pièces justificatives lors d’une liquidation de pension CNRACL

RM - Conséquences de l'implantation de parcs éoliens sur la biodiversité, en particulier sur la préservation d'espèces protégées.

Circ. - Mise en œuvre et suivi des mesures du plan national de relance et de résilience

JORF - Départements - Modalités d'accompagnement des majeurs de moins de vingt-et-un an ayant été confiés à l'aide sociale à l'enfance.