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RH - Journal Officiel
RH - JORF // Prépas Talents - Modification des modalités de candidature

RH - JORF // Prépas Talents - Modification des modalités de candidature - 04/09/2023

RH - JORF // Pour information - Télésurveillance pour les examens en ligne - La CNIL rappelle les obligations qui découlent du RGPD et incite au respect de bonnes pratiques.

RH - JORF // Pour information - Télésurveillance pour les examens en ligne - La CNIL rappelle les obligations qui découlent du RGPD et incite au respect de bonnes pratiques. - 04/09/2023

RH - JORF // Agents publics - Mise en œuvre de l'obligation d'information sur les conditions d'exercice de leurs fonctions

RH - JORF // Agents publics - Mise en œuvre de l'obligation d'information sur les conditions d'exercice de leurs fonctions - 31/08/2023

RH - JORF // Congé de présence parentale et congé de proche aidant - Assouplissement des modalités Doublement de la période, élargissement du champ du bénéfice…)

RH - JORF // Congé de présence parentale et congé de proche aidant - Assouplissement des modalités Doublement de la période, élargissement du champ du bénéfice…) - 28/08/2023

RH - JORF // Transport collectif des agents (entre leur domicile et leur travail) - La prise en charge des titres va être relevé pour atteindre 75% contre 50% à l'heure actuelle.

RH - JORF // Transport collectif des agents (entre leur domicile et leur travail) - La prise en charge des titres va être relevé pour atteindre 75% contre 50% à l'heure actuelle. - 23/08/2023

RH - JORF // Majoration du montant de retraite - Surcote, stages d'insertion dans l'emploi pour la durée validée et indemnités journalières maternité antérieures à 2012 dans le calcul du salaire annuel moyen

RH - JORF // Majoration du montant de retraite - Surcote, stages d'insertion dans l'emploi pour la durée validée et indemnités journalières maternité antérieures à 2012 dans le calcul du salaire annuel moyen - 22/08/2023

RH - JORF // Versements pour la retraite - Mises en cohérence de dispositions relatives aux aides personnelles au logement ; Rachat à titre préférentiel des études et des stages.

RH - JORF // Versements pour la retraite - Mises en cohérence de dispositions relatives aux aides personnelles au logement ; Rachat à titre préférentiel des études et des stages. - 22/08/2023

RH - JORF // Pour information - Modalités d'intéressement des auteurs lorsqu'ils ont participé directement à la création d'un logiciel exploité par la personne morale de droit public qui les accueille

RH - JORF // Pour information - Modalités d'intéressement des auteurs lorsqu'ils ont participé directement à la création d'un logiciel exploité par la personne morale de droit public qui les accueille - 22/08/2023

RH - JORF // GIPA - Prolongation pour l'année 2023

RH - JORF // GIPA - Prolongation pour l'année 2023 - 21/08/2023

RH - JORF // Liste des indicateurs contenus dans la base de données sociales - Modifications

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RH - JORF // Formation et accompagnement personnalisé des agents publics

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RH - JORF // Réduction de la durée d'affiliation requise pour ouvrir droit aux indemnités journalières de l'assurance maternité dans le cadre des congés de maternité, de paternité et d'accueil de l'enfant et d'adoption.

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RH - JORF // Création d'un nouveau motif de don de jour au bénéfice des agents sapeurs-pompiers volontaires - 21/08/2023

RH - JORF // Cumul emploi-retraite et retraite progressive - Dispositions d'application de l'article 26 de la loi n° 2023-270 du 14 avril 2023 (2 décrets)

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RH - JORF // Modalités de mise en œuvre du système d'information du CPF et d'alimentation du passeport d'orientation, de formation et de compétences et du passeport de prévention

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RH - JORF // FPE / FPH / Militaires - Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire dont le montant est compris entre 300 € et 800 € - Conditions et modalités de versement

RH - JORF // FPE / FPH / Militaires - Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire dont le montant est compris entre 300 € et 800 € - Conditions et modalités de versement - 01/08/2023

RH - JORF // Modalités de transmission aux employeurs des informations relatives à la détermination de la modulation de leur taux de contribution à l'assurance chômage.

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