Actu. / Actualité en régions

Lorraine - Nouveau portail sur les programmes européens
Le Conseil Régional de Lorraine a lancé son nouveau portail sur les programmes européens en Lorraine pour la période 2014-2020: www.europe-en-lorraine.eu. Ce site permet de comprendre le fonctionnement des aides européennes dans la région, mais aussi de connaître les projets lorrains financés par l’Union européenne.
Ce site permet de comprendre le fonctionnement des aides européennes dans la région, mais aussi de connaître les projets lorrains financés par l’Union européenne…
Comité des Régions - 2015-02-20

Nord-Pas de Calais: Appel à candidature LEADER "Liaison Entre Actions de Développement de l’Économie Rurale"
La Région Nord - Pas de Calais, en tant qu’autorité de gestion des fonds européens 2014 - 2020 et notamment du FEADER, a décidé de lancer un appel à candidature LEADER "Liaison Entre Actions de Développement de l’Économie Rurale" afin de sélectionner les territoires candidats pour constituer un Groupe d'Action Locale (GAL)…
Comité des Régions - 2015-02-20

Languedoc-Roussillon: Gestion des fonds européens - bilan et perspectives pour 2014-2020
Autorité de gestion des fonds européens, la Région les mobilise pour le développement économique, l'aménagement du territoire et l'emploi. Le 1er comité de suivi de ces fonds a permis d'aborder les perspectives des programmes 2014-2020…
Comité des Régions - 2015-02-20

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Circ. - Régions - Rapport annuel sur les dépenses consacrées aux aides d'État en 2024 par les collectivités territoriales et leurs groupements

JORF - Titre exécutoire et de l'avertissement émis en cas de forfait de post-stationnement impayé - Modification des mentions et modalités de délivrance

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JORF - Spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics

Juris - Décompte général - L'absence de signature par l'acheteur ne fait pas fait obstacle au déclenchement du délai de contestation

JORF - Renforcement de la sûreté dans les transports - Publication de la loi

JORF - Action sociale - Protection des majeurs - Modification du contenu du dossier de demande d'agrément des mandataires judiciaires exerçant à titre individuel

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