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Cette fiche constitue un outil complémentaire des commentaires déjà construits et diffusés sur le marché à procédure adaptée (MAPA), dont on doit noter qu'il représente le mode dominant de passation des marchés de maîtrise d'œuvre.
Elle est liée au souhait de proposer une solution spécifique à cette part minoritaire d'opérations présentant une sensibilité architecturale ou paysagère évidente, mais qui n'exige pas pour autant le recours au concours.
Elle est associée, par ailleurs, à l'initiative ordinale d'enrichir sa bibliothèque des contrats et documents de pièces nouvelles, en l'espèce des modèles de règlements de consultation destinés aux maîtres d'ouvrage publics pour la passation de leurs marchés à procédures adaptées de maîtrise d'œuvre, distinguant nettement les voies "sans" et "avec prestation".
En cela, elle est donc aussi un outil d'accompagnement de ces nouvelles pièces.
MIQCP >> Publication du Médiations n° 30
Elle est liée au souhait de proposer une solution spécifique à cette part minoritaire d'opérations présentant une sensibilité architecturale ou paysagère évidente, mais qui n'exige pas pour autant le recours au concours.
Elle est associée, par ailleurs, à l'initiative ordinale d'enrichir sa bibliothèque des contrats et documents de pièces nouvelles, en l'espèce des modèles de règlements de consultation destinés aux maîtres d'ouvrage publics pour la passation de leurs marchés à procédures adaptées de maîtrise d'œuvre, distinguant nettement les voies "sans" et "avec prestation".
En cela, elle est donc aussi un outil d'accompagnement de ces nouvelles pièces.
MIQCP >> Publication du Médiations n° 30
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