Actu - Le financement participatif et l’investissement citoyen dans les énergies renouvelables

Le CLER-Réseau pour la transition énergétique a participé au projet de recherche RésAltEnR financé par l’Ademe - Agence de la transition écologique et coordonné par le CNRS-CIRED.

L'association revient sur sa contribution et sur les conclusions de l'étude.
- Un projet de recherche partenarial
- Mieux comprendre les modèles de participation citoyenne dans les projets d’énergie renouvelable
- Orientation financière vs orientation territoriale
- Des leviers de politique publique pour favoriser la participation citoyenne

CLER >> Dossier complet

Dans la même rubrique

RM - Protocole d'allocutions cérémonies officielles - Rappel
Actu - Préserver l’espace civique : un enjeu majeur pour la démocratie et les droits humains
RM - Interdiction du tractage d'opinion sur les marchés
Circ. - Prévention et lutte contre les dérives sectaires - Attribution de subventions au profit d'associations (Dépôt de dossier au plus tard le 15 juillet)
Juris - Principe de neutralité et communication des collectivités territoriales : un point au 23 juin 2025

Actu - Le financement participatif et l’investissement citoyen dans les énergies renouvelables

RM - Protocole d'allocutions cérémonies officielles - Rappel

Actu - Préserver l’espace civique : un enjeu majeur pour la démocratie et les droits humains

RM - Interdiction du tractage d'opinion sur les marchés

Circ. - Prévention et lutte contre les dérives sectaires - Attribution de subventions au profit d'associations (Dépôt de dossier au plus tard le 15 juillet)

Juris - Principe de neutralité et communication des collectivités territoriales : un point au 23 juin 2025

JORF - Justice des mineurs : de nouvelles obligations pour les parents et un encadrement renforcé des jeunes délinquants (possibilité d’assignation à résidence, recours partiel de l’assureur contre le parent reconnu pénalement fautif…)

Circ. - Les indemnités des élus sont-elles imposables ?

JORF - Au premier trimestre 2025, l’indice des loyers des activités tertiaires augmente de 1,60 % sur un an

JORF - Application du RGPD au développement des systèmes d'intelligence artificielle - Troisième recommandation de la CNIL

JORF - Santé - Modalités de mise en œuvre de l'expérimentation d'un parcours visant à mieux accompagner les parents confrontés à une dépression post-partum

JORF - Réforme du financement de la péréquation tarifaire dans les zones non interconnectées

Circ. - Modalités de répartition du FPIC pour 2025

JORF - Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle - Mouvements de terrain, les inondations et coulées de boue et les inondations par remontée de nappes phréatiques - 2021, 2023 à 2025

RH - JORF // Régimes dérogatoires de report et d'indemnisation des droits à congé annuel dans la fonction publique

JORF - Réforme de la répartition des fonds de la formation professionnelle : impacts sur les régions et le CNFPT

JORF - Évolution tarifaire des réseaux de distribution de gaz naturel

JORF - Renouvellement de certaines commissions administratives à caractère consultatif de l'Etat.

RM - Décalage des élections municipales de 2032 afin d'éviter leur chevauchement avec les élections présidentielles ?

Juris - Conditions de forme d'un titre exécutoire relatif à un marché public de travaux

Circ. - Combien de démission pour revoter un conseil municipal ?

JORF - Location sociale de voitures électriques - Création d'un programme d'accompagnement en faveur des économies d'énergie dans le cadre du dispositif des CEE

Juris - Fixation des délais dans les procédures adaptées : prise en compte de la complexité et respect du principe d’égalité

Juris - Séjours pour enfants: Articulation entre contraintes matérielles, bonne foi administrative et respect de la vie privée d’un enfant transgenre

JORF - Réforme des dossiers de sécurité des transports guidés urbains ainsi que des transports publics guidés touristiques et des cyclo-draisines

JORF - Financement des transitions professionnelles : nouvelles règles de répartition et de plafonnement pour les CPIR