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Oui avait répondu le TA de Besançon. Il s’agissait de répondre à un requérant adepte du « barefooting » au point d’avoir cru bon d’engager un recours pour excès de pouvoir contre un règlement intérieur interdisant de se promener nus pieds dans un équipement public (règlement intérieur du site de la Citadelle de Besançon, applicable à l’ensemble formé par la Citadelle, les musées, le jardin zoologique, l’aquarium, l’insectarium, le noctarium et tous les cheminements et installations ouverts à la circulation du public).
Le requérant s’était cru attaqué dans ses droits fondamentaux d’adepte du « barefooting » là où le juge, plus prosaïquement, n’y a vu qu’une protection fondamentale reconnue à ses plantes de pieds de ne pas se blesser.
Landot Avocats >> Note complète
Le requérant s’était cru attaqué dans ses droits fondamentaux d’adepte du « barefooting » là où le juge, plus prosaïquement, n’y a vu qu’une protection fondamentale reconnue à ses plantes de pieds de ne pas se blesser.
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