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Environnement - Risques - Catastrophes naturelles

Actu. / Trois premiers territoires signent la convention "Fonds Air" de l’Ademe

Article ID.CiTé du 05/02/2016




Le 19 janvier 2016, les trois premières conventions françaises du déploiement du "fonds air" de l’Ademe ont été signées en Isère, par Grenoble Alpes Métropole, la communauté de communes du Pays du Grésivaudan et la communauté d’agglomération du pays Voironnais.

Ce dispositif a été déployé pour les collectivités volontaires en priorité dotées d’un plan de protection de l’atmosphère (PPA) pour cause de dépassement des valeurs réglementaires en terme d’émissions de particules fines (PM10) dans l’air, et pour lesquelles le chauffage résidentiel individuel est identifié comme source de pollution.

MEDDE - 2016-02-04




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