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Education - Transports scolaires

Circ. - Année scolaire 2021-2022 : protocole sanitaire et mesures de fonctionnement

Article ID.CiTé du 29/07/2021



Circ. - Année scolaire 2021-2022 : protocole sanitaire et mesures de fonctionnement
Au cours de la précédente année scolaire, les écoles et établissements scolaires ont pu accueillir les élèves pour un enseignement en présence la quasi-totalité de l’année. Cela a été rendu possible par la mise en œuvre d’un protocole sanitaire strict arrêté en lien avec les autorités sanitaires et sur la base notamment des avis rendus par le Conseil scientifique et le Haut conseil de la santé publique (HCSP).

Pour l’année scolaire 2021-2022, le ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports entend maintenir une stratégie privilégiant l’enseignement en présence, tout en limitant la circulation du virus au sein des écoles et établissements scolaires.
Consultez le cadre sanitaire pour le fonctionnement des écoles, collèges et lycées pour l'année scolaire 2021-2022, dans le respect des prescriptions émises par les autorités sanitaires.

Les scénarios pour l'année scolaire 2021-2022
Afin de mettre en œuvre des mesures proportionnées, le ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports a établi pour la prochaine année scolaire, en lien avec les autorités sanitaires, une graduation comportant quatre niveaux :
 - niveau 1 / niveau vert
 - niveau 2 / niveau jaune
 - niveau 3 / niveau orange
 - niveau 4 / niveau rouge

Une analyse régulière de la situation est assurée par le ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, sur la base notamment des indicateurs fournis par Santé publique France pour différentes échelles territoriales. En fonction de la situation épidémique, le passage d’un niveau à autre pourra être déclenché au niveau national ou territorial (département, académie, région) afin de garantir une réactivité ainsi qu’une proportionnalité des mesures.

Le niveau applicable au moment de la rentrée scolaire sera fonction de la situation épidémique à cette date et sera indiqué préalablement à la reprise des enseignements.
Les parents d’élèves jouent un rôle essentiel. Ils s’engagent à ne pas mettre leurs enfants à l’école, au collège ou au lycée en cas de fièvre (38 °C ou plus) ou en cas d’apparition de symptômes évoquant la COVID-19 chez l’élève ou dans sa famille. De même, les élèves ayant été testés positivement au SARS-Cov2, ou dont un membre du foyer a été testé positivement, ou encore identifiés comme contact à risque ne doivent pas se rendre dans l’école ou l’établissement scolaire (sauf exceptions prévues par les autorités sanitaires pour les contacts à risque). Ils en informent le directeur ou le responsable d’établissement.

Les personnels doivent s’appliquer les mêmes règles.
L’accès des accompagnateurs aux bâtiments scolaires doit se limiter au strict nécessaire et se faire après nettoyage et désinfection des mains. Le port du masque est requis selon les mêmes modalités que celles applicables aux personnels (voir chapitre dédié aux gestes barrières).

Au sommaire
- Doctrine d'accueil
- Activités physiques et sportives
- Fermeture des classes et contact-tracing
- Le lavage des mains
- L’aération et la ventilation des classes et autres locaux
- Le port du masque
- La limitation du brassage des élèves
- Les règles de distanciation physique
- Le nettoyage et la désinfection des locaux et matériels
- La restauration scolaire
- La formation, l’information et la communication

MEN >> Protocole complet

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Lycées, collèges, écoles primaires: qui fermera à la rentrée en cas de covid ?

Public Sénat >> Article complet

 




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