La présente note technique détaille les différents volets liés à la mise en place du Nouveau Conseil aux Territoires (NCT) dans les services déconcentrés régionaux et départementaux : le contexte, les objectifs et les priorités, les modalités d’élaboration des stratégies en matière de conseil aux territoires, l’organisation des services déconcentrés, la gestion des compétences et le pilotage des ressources.
CIRCULAIRES.GOUV - Circulaire - NOR : LHAL1618810N - 2016-07-07
http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2016/07/cir_41110.pdf
CIRCULAIRES.GOUV - Circulaire - NOR : LHAL1618810N - 2016-07-07
http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2016/07/cir_41110.pdf
Dans la même rubrique
-
RM - L'état préoccupant du réseau routier en milieu rural et l'urgence d'intervenir
-
Actu - 8 Français sur 10 soutiennent les grands projets d’aménagement des territoires
-
Actu - Le projet de recherche LIFE Adapto+ : expérimenter et construire une méthode pour la gestion du littoral par les méthodes souples
-
Parl. - ZAN : une mission d’information de l’Assemblée nationale propose une « transformation profonde du cadre fiscal »
-
Doc - Comment concevoir un outil d'observation et de gestion du territoire ? Une réflexion interservices à Ivry-sur-Seine