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Arrêté du 23 mars 2018 modifiant les listes des espèces d'oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en tout ou partie en région Bourgogne-Franche-Comté
>> Le présent arrêté modifie les listes des espèces d'oiseaux annexées aux arrêtés susvisés portant désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en tout ou partie en région Bourgogne-Franche-Comté.
JORF n°0116 du 23 mai 2018 - NOR: TREL1804280A
>> Le présent arrêté modifie les listes des espèces d'oiseaux annexées aux arrêtés susvisés portant désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en tout ou partie en région Bourgogne-Franche-Comté.
JORF n°0116 du 23 mai 2018 - NOR: TREL1804280A
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