JORF - Echelles portables, escabeaux et marchepieds

>> Cet avis annule et remplace l'avis ayant le même objet publié au Journal officiel de la République française du 31 juillet 2013.
Il fera l'objet de mise à jour en cas de modification du contenu de son annexe.
Les produits conformes aux normes dont les références ont été publiées au Journal officiel de la République française par l'avis du 31 juillet 2013, ou aux versions qui les ont remplacées, peuvent être mis sur le marché dans un délai de six mois à compter de la publication du présent avis et commercialisés jusqu'à épuisement des stocks.

JORF n°0140 du 17 juin 2016 - NOR: EINC1615629V

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