JORF - Immeubles protégés au titre des monuments historiques en 2017

Liste des immeubles protégés au titre des monuments historiques en 2017
JORF n°0102 du 3 mai 2018 - NOR: MICC1811949K

Monuments Historiques : liste des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques
Sur Data.gouv
Intervenir sur les immeubles classés
Ministère de la Culture

Dans la même rubrique

Actu - Une stratégie d’action pour des intelligences artificielles culturelles et responsables
Actu - L’offre de livres numériques accessible se développe : mise en application d’une directive européenne le 28 juin 2025
Actu - Forte d’une nouvelle gouvernance, l’Association pour le Soutien du Théâtre Privé (ASTP) engage la réforme des aides
Actu - « Un outil international pour défendre la diversité de façon positive »
Actu - Lancement de l’agenda national du patrimoine culturel immatériel (PCI) et son site dédié « Vivre le patrimoine culturel immatériel »

JORF - Immeubles protégés au titre des monuments historiques en 2017

Actu - Une stratégie d’action pour des intelligences artificielles culturelles et responsables

Actu - L’offre de livres numériques accessible se développe : mise en application d’une directive européenne le 28 juin 2025

Actu - Forte d’une nouvelle gouvernance, l’Association pour le Soutien du Théâtre Privé (ASTP) engage la réforme des aides

Actu - « Un outil international pour défendre la diversité de façon positive »

Actu - Lancement de l’agenda national du patrimoine culturel immatériel (PCI) et son site dédié « Vivre le patrimoine culturel immatériel »

Circ. - Un livret pour une meilleure maîtrise du service fait : un guide opérationnel au service des gestionnaires publics

JORF - Lutte contre la fraude liée aux aides publiques, et meilleur contrôle des dispositifs encouragés par l’État (rénovation énergétique, aides sociales, etc.).

JORF - Catastrophes naturelles - Modification de la franchise d'assurance applicable aux collectivités territoriales et leurs groupements

JORF - Action sociale - « Aide à domicile » - Modifications de certaines modalités de délivrance du diplôme

JORF - Au premier trimestre 2025, l’indice du coût de la construction baisse de 3,64 % sur un an

JORF - Santé - Encadrement des dépenses de travail temporaire dans le secteur public sanitaire et médico-social

Circ. - Alerte canicule : fortes chaleurs, risques d’incendies et mesures d’urgence activées

JORF - Accueil du jeune enfant : « Il est interdit d'exposer un enfant de moins de trois ans devant un écran »

JORF - Soutien fiscal au transport guidé de voyageurs et de marchandises

Circ. - Circulaire de rentrée 2025 - Les collectivités locales mobilisées

JORF - Modifications de la nomenclature ICPE

JORF - Prescriptions pour certaines installations classées

JORF - Textiles sanitaires à usage unique - Agrément d’un éco-organisme

Juris - Partage de responsabilité entre mandataire et maître d'ouvrage

Juris - Un recours Tarn-et-Garonne… ça se dépose dans un délai de 2 mois ou, en cas de mesures de publicité insuffisantes, dans un délai indicatif d’un an… MAIS AVEC UN GROS BÉMOL

JORF - France services - Approbation du référentiel

Juris - DSP - Validité de la candidature d'une entreprise de création récente

JORF - Outre-Mer - Martinique - Délibérations de l'assemblée portant demande d'habilitation à fixer les règles spécifiques applicables à la Martinique en matière d'énergie, d'eau potable et d'assainissement

JORF - Outre-Mer - Mayotte - Inscription de certains pôles urbains parmi les opérations d'intérêt national et création d'une ZAD sur le territoire de certaines communes

JORF - Au premier trimestre 2025, l’indice des loyers commerciaux est en hausse de 0,96 % sur un an