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Environnement - Risques - Catastrophes naturelles

Parl. / Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

Article ID.CiTé du 27/01/2016



Texte adopté en navette  Mardi 26 janvier 2016, à l’issue des explications de vote sur le texte, un vote solennel sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages a été organisé en salle des Conférences. Ce texte a été adopté, avec modifications en première lecture, par 263 voix pour et 32 voix contre.
Le Sénat a également adopté, en première lecture, la proposition de loi organique, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité. 

Sénat - Projet de loi modifié en première lecture - 2016-01-26
http://www.senat.fr/dossier-legislatif/pjl14-359.html

Ségolène Royal "Je salue le vote massif du Sénat en faveur de la biodiversité française"
MEDDE - 2016-01-25




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