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RH - Circulaires
RH - Circulaire // Mise en œuvre de l’obligation vaccinale et du passe sanitaire dans les établissements de santé, sociaux et médico-sociaux

RH - Circulaire // Mise en œuvre de l’obligation vaccinale et du passe sanitaire dans les établissements de santé, sociaux et médico-sociaux - 16/08/2021

RH - Circulaire // Obligation de présentation d'un passe sanitaire sur le lieu de travail et vaccination obligatoire contre la Covid-19 dans la FPT - Note d’information de la DGCL (mise à jour du 11/08/2021)

RH - Circulaire // Obligation de présentation d'un passe sanitaire sur le lieu de travail et vaccination obligatoire contre la Covid-19 dans la FPT - Note d’information de la DGCL (mise à jour du 11/08/2021) - 13/08/2021

RH - Circulaire // Prime de rendement des ouvriers des parcs et ateliers

RH - Circulaire // Prime de rendement des ouvriers des parcs et ateliers - 10/08/2021

RH - Circulaire // Mise en œuvre de la formation a la langue des signes française par les collectivités territoriales de plus de 10 000 habitants

RH - Circulaire // Mise en œuvre de la formation a la langue des signes française par les collectivités territoriales de plus de 10 000 habitants - 04/08/2021

RH - Circulaire // Personnel des réseaux souterrains des égouts - Prise en compte des périodes d’ASA accordées entre le 24 mars et le 10 juillet 2020

RH - Circulaire // Personnel des réseaux souterrains des égouts - Prise en compte des périodes d’ASA accordées entre le 24 mars et le 10 juillet 2020 - 30/07/2021

RH - Circulaire // FPE/FPH / Vaccination des agents des services publics (Instruction du 13 juillet 2021)

RH - Circulaire // FPE/FPH / Vaccination des agents des services publics (Instruction du 13 juillet 2021) - 27/07/2021

RH - Circulaire// Autorisations spéciales d’absence dans la fonction publique de l’État pour la vaccination contre la Covid-19

RH - Circulaire// Autorisations spéciales d’absence dans la fonction publique de l’État pour la vaccination contre la Covid-19 - 06/07/2021

RH - Circulaire// Organisation de la formation en présentiel dans les établissements assurant la formation professionnelle des agents publics au regard de l’évolution de la situation sanitaire

RH - Circulaire// Organisation de la formation en présentiel dans les établissements assurant la formation professionnelle des agents publics au regard de l’évolution de la situation sanitaire - 10/06/2021

RH - Circulaire// Télétravail dans la fonction publique territoriale

RH - Circulaire// Télétravail dans la fonction publique territoriale - 02/06/2021

RH - CIRCULAIRE// Le télétravail dans la fonction publique sera assoupli à partir du 9 juin

RH - CIRCULAIRE// Le télétravail dans la fonction publique sera assoupli à partir du 9 juin - 27/05/2021

Vaccination des agents territoriaux dans les services de médecine préventive relevant de la fonction publique territoriale

Vaccination des agents territoriaux dans les services de médecine préventive relevant de la fonction publique territoriale - 15/03/2021

Renforcement du télétravail dans la fonction publique de l’État

Renforcement du télétravail dans la fonction publique de l’État - 16/02/2021

Mesures relatives à la prise en compte de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 - Questions/ Réponses à l’attention des employeurs et des agents publics (mise à jour le 28 janvier 2021)

Mesures relatives à la prise en compte de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 - Questions/ Réponses à l’attention des employeurs et des agents publics (mise à jour le 28 janvier 2021) - 01/02/2021

Modalités de prise en charge des agents territoriaux identifiés comme "cas contact à risque de contamination" et des agents territoriaux présentant des symptômes d'infection au SARS-CoV-2

Modalités de prise en charge des agents territoriaux identifiés comme "cas contact à risque de contamination" et des agents territoriaux présentant des symptômes d'infection au SARS-CoV-2 - 19/01/2021

Reconnaissance des pathologies liées à une infection au SARS-CoV2 dans la fonction publique de l’Etat

Reconnaissance des pathologies liées à une infection au SARS-CoV2 dans la fonction publique de l’Etat - 31/12/2020

Mise en place de la prime "Grand âge" dans la fonction publique territoriale

Mise en place de la prime "Grand âge" dans la fonction publique territoriale - 19/11/2020

Identification et modalités de prise en charge des agents publics civils reconnus personnes vulnérables

Identification et modalités de prise en charge des agents publics civils reconnus personnes vulnérables - 13/11/2020

Prise en compte dans la FPT de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 - Des précisions relatives aux personnes vulnérables seront apportées dans les prochains jours (Q/R màj au 05/11/2020)

Prise en compte dans la FPT de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 - Des précisions relatives aux personnes vulnérables seront apportées dans les prochains jours (Q/R màj au 05/11/2020) - 12/11/2020

Formation dans les établissements assurant la formation professionnelle des agents publics - Organiser la formation à distance devient la règle.

Formation dans les établissements assurant la formation professionnelle des agents publics - Organiser la formation à distance devient la règle. - 10/11/2020

Protection renforcée des agents publics face aux attaques dont ils font l’objet dans le cadre de leurs fonctions

Protection renforcée des agents publics face aux attaques dont ils font l’objet dans le cadre de leurs fonctions - 03/11/2020

Télétravail, ASA - Continuité du service public dans les administrations et les établissements publics de l'Etat dans le contexte de dégradation de la situation sanitaire (en attendant une circulaire FPT)

Télétravail, ASA - Continuité du service public dans les administrations et les établissements publics de l'Etat dans le contexte de dégradation de la situation sanitaire (en attendant une circulaire FPT) - 02/11/2020

Renforcement du télétravail dans la fonction publique de l'Etat - Les consignes de cette circulaire ont également vocation à s’appliquer aux employeurs territoriaux et hospitaliers

Renforcement du télétravail dans la fonction publique de l'Etat - Les consignes de cette circulaire ont également vocation à s’appliquer aux employeurs territoriaux et hospitaliers - 08/10/2020

Port du masque par les agents travaillant dans les collectivités territoriales - Responsabilité des employeurs territoriaux

Port du masque par les agents travaillant dans les collectivités territoriales - Responsabilité des employeurs territoriaux - 04/09/2020

Protection de la santé et de la sécurité des agents publics de l’État - Nouvelles règles concernant les conditions de travail

Protection de la santé et de la sécurité des agents publics de l’État - Nouvelles règles concernant les conditions de travail - 03/09/2020

Exonération d'impôt sur le revenu des indemnités spécifiques de rupture conventionnelle (ISRC) versées aux agents publics

Exonération d'impôt sur le revenu des indemnités spécifiques de rupture conventionnelle (ISRC) versées aux agents publics - 23/06/2020

Procédures de déclaration d’arrêts de travail pour garde d’enfant(s) dans le cadre du Covid-19 et pour les agents "vulnérables" au sens du Haut conseil de la santé publique

Procédures de déclaration d’arrêts de travail pour garde d’enfant(s) dans le cadre du Covid-19 et pour les agents "vulnérables" au sens du Haut conseil de la santé publique - 28/05/2020

Présentation des dispositions du titre I de l’ordonnance n°2020-427 du 15 avril 2020 portant diverses dispositions en matière de délais (voir annexe)

Présentation des dispositions du titre I de l’ordonnance n°2020-427 du 15 avril 2020 portant diverses dispositions en matière de délais (voir annexe) - 24/04/2020

EPIDEMIE COVID-19 - Réunion à distance des instances de dialogue social

EPIDEMIE COVID-19 - Réunion à distance des instances de dialogue social - 06/04/2020

Le droit de retrait n'est applicable que de manière tout à fait exceptionnelle pour les agents en contact régulier et étroit avec le public (note DGAFP - Mars 2020)

Le droit de retrait n'est applicable que de manière tout à fait exceptionnelle pour les agents en contact régulier et étroit avec le public (note DGAFP - Mars 2020) - 26/03/2020

Conduite à tenir vis-à-vis des agents publics placés à l’isolement pour cause d’épidémie de coronavirus (télétravail, autorisation d'absence…) - 04/03/2020

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