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RH - Journal Officiel

RH-J.O. / Métropole d'Aix-Marseille-Provence - Conditions de nomination et de fin de fonctions des titulaires des emplois fonctionnels de direction - 01/01/2016

RH-J.O. / Métropole du Grand Paris - Adaptation des textes relatifs aux emplois fonctionnels de direction pour les établissements publics territoriaux - 01/01/2016

RH-J.O. / Règles fixant les conditions d'emploi, de gestion, de reclassement et de fin de fonctions des agents contractuels des collectivités territoriales et de leurs établissements - 01/01/2016

RH-J.O. / Compte pénibilité - 01/01/2016

RH-J.O. / Stagiaires de la formation professionnelle continue - Taux de la cotisation d'accidents du travail et de maladies professionnelles due pour l'année 2016 - 29/12/2015

RH-J.O. / Retraites complémentaires constituées au profit des fonctionnaires et agents des collectivités locales - Précisions sur le contenu de différentes notices d'information - 29/12/2015

RH-J.O. / M. 831 - Actualisation de la nomenclature applicable au CNFPT - 29/12/2015

RH-J.O. / M. 832 - Actualisation de l'instruction budgétaire et comptable applicable aux CDG - 29/12/2015

RH-J.O. / Modification de la partie réglementaire du code du service national. - 28/12/2015

RH-J.O. / CIG petite couronne - Montant de la participation pour la banque de données - 28/12/2015

RH-J.O. / Plafond de la sécurité sociale pour 2016 - 24/12/2015

RH-J.O. / Mise en place du R.I.F.S.E.E.P. : parution de plusieurs arrêtés ministériels (NFO. CDG 59) - 22/12/2015

RH-J.O. / Salaire minimum de croissance, minimum garanti : fixation du montant au 1er janvier 2016 - 18/12/2015

RH-J.O. / Conservateurs territoriaux du patrimoine - Définition de la nature et des modalités d'organisation du concours externe - 18/12/2015

RH-J.O. / Elèves conservateurs territoriaux du patrimoine - Organisation de la formation initiale - 18/12/2015

RH-J.O. / Pour information…ATMP - Modification de la nomenclature - 09/12/2015

RH-J.O. / Pour information…FPE - Procédure de dérogation permettant aux jeunes mineurs d'effectuer des travaux dits "réglementés" - 07/12/2015

RH-J.O. / Pour information…FPE - Régime des concessions de logement - 07/12/2015

RH-J.O. / IRCANTEC - nomination des délégués syndicaux au conseil d'administration - 26/11/2015

RH-J.O. / IRCANTEC - Modifications au conseil d'administration - 18/11/2015

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