Journal Officiel
Retour dernier bulletin quotidien
Envoyer à un ami
Version imprimable
Partager
Elaboré par l’Etat en concertation avec le Conseil National de la Mer et des Littoraux, le projet de Stratégie Nationale pour la Mer et le Littoral est soumis à la consultation du public à compter du 2 août jusqu’au 2 octobre 2016.
Une nouvelle version de ce texte, prenant en compte les observations du public ainsi que les avis des conseils maritimes de façade et ultramarins, sera présentée au CNML réuni en plénière afin de recueillir son avis sur le projet final. La SNML sera alors adoptée par décret avant la fin de l’année 2016.
ANEL - 2016-08-16
Une nouvelle version de ce texte, prenant en compte les observations du public ainsi que les avis des conseils maritimes de façade et ultramarins, sera présentée au CNML réuni en plénière afin de recueillir son avis sur le projet final. La SNML sera alors adoptée par décret avant la fin de l’année 2016.
ANEL - 2016-08-16
Dans la même rubrique
-
Doc - Rapport d'activité 2024 du BRGM : une année d'efforts et de réussites
-
Actu - Gaz à effet de serre, pollution, évolutions techniques … Quatre questions sur l'impact environnemental de la climatisation
-
Actu - Préserver et reconstruire les territoires de montagne face au réchauffement climatique
-
Circ. - Alerte canicule : fortes chaleurs, risques d’incendies et mesures d’urgence activées
-
Actu - Environnement - Comment décarboner au moindre coût ?
Déconnexion
