// ID CiTé
Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Environnement - Risques - Catastrophes naturelles

Désignation de sites Natura 2000

Article ID.CiTé du 01/08/2016



Arrêté du 11 juillet 2016  modifiant l'arrêté du 21 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 Carrières souterraines de Villegouge (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 11 juillet 2016  portant désignation du site Natura 2000 La Gélise (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 11 juillet 2016  modifiant l'arrêté du 29 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Etangs à Cistude d'Europe du Charolais (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 11 juillet 2016  modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Complexe des cinq lacs de Narlay, Ilay, Grand Maclu, Petit Maclu et Vernois, renommé "Complexe des Sept Lacs du Jura" (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 11 juillet 2016  modifiant l'arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000Basse Vallée du Célé (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 13 juillet 2016  modifiant l'arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000Moyenne vallée du Lot inférieure (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 13 juillet 2016  modifiant l'arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000Causse de Gaussou et sites proches (zone spéciale de conservation)




Attention: refus de réception Altospam !

Si vous utilisez Altospam et que vous constatez une mauvaise réception ou une interruption dans la réception des bulletins, vérifiez:
- Votre dossier de spams
- Vos critères de configuration d'altospam

Si le problème persiste...
Merci de remplir le formulaire ci-dessous en fournissant le maximum de détails.
Besoin d'aide ? Un problème ?







Les derniers articles les plus lus